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prescription médicale. Module de base Période minimale de participation 12 mois Module enrichi Période minimale de participation 24 mois Autres frais…

présentes. Profil des personnes inscrites Genre Nombre Femme 26 Homme 18 Non binaire 0 Préfère ne pas répondre 0 Région administrative Nombre (1) Bas-Saint-L…

Prestataires Catégories de travailleuses et travailleurs 2023 2022 Régime de base Régime particulier Régime de base Régime particulier Femmes Salariées 52…

des dépenses fiscales Régime fiscal de base Dépenses fiscales Quatre possibilités • Réductions x Assiette fiscales de taux de base Exonérations • Taux de ba…

son ensemble, dans les conditions et selon les critères définis dans le carnet. 7. Accès aux femmes Si une femme participe au travail prescrit, il est…

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t des dépenses fiscales Régime fiscal de base Dépenses fiscales Quatre possibilités • Réductions x Assiette fiscale de taux de base Exonérations • Taux de ba…

tion sur les actions éducatives accomplies ? Les principes de base 04 Chapitre 63Les principes de base En bref Les cinq principes de base du programme…

du montant de l’assurance vie de base Fin de l’assurance Retraite ou 65e anniversaire de la personne employée selon la première éventualité. Régime…