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Note de service - Planification des activités publiques

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décembre 2010 à Historicé Consultants par le ministère des ressources naturelles et de la faune du Québec1. 1.2. Mandat Stéphanie Béreau, représentante…

Mise à jour : 31 octobre 2025

Documents transmis à la suite d’une demande d’accès à l’information - 2025-2026

/gouvernement/ministeres-organismes/sante-services-sociaux/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information/documents-transmis-demande-acces-information-2025-2026

— Communications publiques et coordination Je demande : Tous les brouillons, versions internes, notes de communication ou éléments de langage préparés pour : Les déclarations publiques du ministre…

Mise à jour : 4 mars 2026

Bonnes pratiques numériques gouvernementales

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privé pour le personnel de la fonction publique et de l’administration publique) Microprogramme en gouvernance du numérique — École nationale d’administration publique (ENAP) 13. Concevoir de façon…

Mise à jour : 5 février 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 10,03 Mo 202408-70_DE.pdf

2019. • Modélisation ASPEN + des bilans massiques et énergétiques développés par M. M. Dry, PhD. Consultant. • Données antérieures d'opérations similaires. •…

Mise à jour : 4 octobre 2024

Fondation Monique-Fitz-Back

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aux changements climatiques Mémoire présenté au Gouvernement du Québec, dans le cadre des consultations publiques pour le Plan d’électrification et de…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 472 Ko 202504-57_DE.pdf

visant à refaire le plan de cadastre de votre secteur. Il est maintenant très important pour vous de consulter et de commenter le projet de plan de cadastre…

Mise à jour : 1 mai 2025

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 3,39 Mo 202503-74_DE.pdf

visant à refaire le plan de cadastre de votre secteur. Il est maintenant très important pour vous de consulter et de commenter le projet de plan de cadastre…

Mise à jour : 14 avril 2025

Lois et règlements du ministère des Finances

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système d’alerte et questions connexes touchant les offres publiques et les déclarations d’initiés Règlement 62-104 sur les offres publiques d’achat et de rachat Norme canadienne 71-101 : Régime…

Mise à jour : 6 mai 2025

Note de service - Planification des activités publiques

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ca/MRN_GestimP_Presentation/ODM02101 _login.aspx b. Cliquer sur consultation gratuite du registre; c. Cliquer sur le bouton « consultation du registre » du…

Mise à jour : 14 février 2025

Note de service - Planification des activités publiques

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minérales de surface (SMS) Aucun site SMS n'est inscrit au registre Site minier javascript:cmdConsulterIntervenant('8855', '0');…

Mise à jour : 21 novembre 2024

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