Résultats de recherche

......................................................15 5.2 Comité d’étude des demandes de sortie.............................................15 5.2.1…

relatifs aux immeubles devant être portés au rôle d’évaluation, sans égard au démembrement de ces droits. 1.5 Date de référence L’établissement d’une valeur…

catholiques de 15 ans et plus par religieux, par religieuse et pour l'ensemble Année Prêtres, pères et frères Sœurs Total personnel religieux Cath. 15+…

tes ............................ 15 6.7. Autres considérations…

sur la santé. Dans les territoires du Québec, elle ne peut pas se limiter à adresser des enjeux spécifiques de santé (ex. réduction du diabète ou du…

sur la protection des renseignements personnels, la Société du Plan Nord n’utilise aucun critère spécifique pour déterminer ce qui constitue des frais de…

Encadrement du financement et de la fiscalité des municipalités. Note importante Le document concerne spécifiquement l’établissement de sous-catégories…

6 Modification de la demande de sélection permanente ..............................................15 5.7 Personnes autorisées à agir à titre d’intermédiaire…

................................15 Objectif 7 : Améliorer la formation des futurs professionnels et technologues de la construction…

7 44,4 1,7 387 965 402 250 14 285 ↑ Familles homoparentales1,2 0,24 0,39 0,15 2 175 3 570 1 395 ↑ Familles recomposées1 15,8 15,4 -0,5 143 810 139 190 -4 620…