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Montérégie 13 680 Ville de Laval ND Ville de Longueuil ND Ville de Montréal ND Distributeurs de gaz naturel et clientèle Deux distributeurs de gaz naturel se…

Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 23 mai 2024…

c. Ville de Montréal, 2019 QCCS 1796 ; Deraspe c. Ville de Québec, 2017 QCCQ 13594 ; Gauthier c. Québec (Corporation municipale de la Ville de), 2013 QCCS…

l- 11870-annexe-h.pdf] (Consulté le 13 septembre 2023). VILLE DE QUÉBEC (2023). « Eau : compteurs d’eau », [En ligne], [https://www.ville.quebec…

1 Financer les infrastructures de l’Institut nordique du Québec et ses composantes territoriales SPN Université Laval SQI Fédéral Ville de Québec Objectif…

sud) 1=Grande région de Québec (ville de Québec et villes en périphérie; Rive-Sud, incluant Lévis et les villes en périphérie de Lévis) 3=Ailleurs au Québec…

du territoire et du développement. Problématique des villes-centres au Québec , Rapport de la Table ronde, Ministère des Affaires1 municipales, Québec, 1994,…

nte du Québec à l’UNESCO Catherine Cano Délégation générale du Québec à Dakar Iya Touré Bureau du Québec à Rabat Myriam Paquette-Côté Bureau du Québec à…

les moins grandes villes du Québec, notamment la plupart des composantes du réseau de l’Université du Québec. Cela 3 Conférence des recteurs et des…

réalisé grâce à la participation financière du gouvernement du Québec ». • Utiliser la signature du gouvernement du Québec (Québec drapeau) dans le respect…