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Budget total pour le programme du Soutien aux partenaires (SAP), dates auxquelles ces fonds ont été attribués, ce qui a déjà été dépensé dans le SAP jusqu'à maintenant en 2025-2026.

pdf 259 Ko 25-998_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Mise à jour : 1 avril 2026

Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-11403

pdf 32 Ko AINFR_2024-11403.pdf

De : Responsable Acces A : Objet : Demande d"information | Dossier 2024-11403 Date : 11 décembre 2024 10:21:11 Pièces jointes : , La présente donne suite à…

Mise à jour : 31 mars 2026

Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-11421

pdf 1,58 Mo AINFR_2024-11421.pdf

De : Responsable Acces A : Objet : Demande d"information | Dossier 2024-11421 Date : 19 décembre 2024 10:49:54 Pièces jointes : , La présente donne suite à…

Mise à jour : 31 mars 2026

Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-11360

pdf 1,71 Mo AINFR_2024-11360.pdf

De : Responsable Acces A : Objet : Demande d"information | Dossier 2024-11360 Date : 9 décembre 2024 11:07:36 Pièces jointes : , La présente donne suite à…

Mise à jour : 31 mars 2026

Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-11423

pdf 4,71 Mo AINFR_2024-11423.pdf

De : Responsable Acces A : Objet : Demande d"information | Dossier 2024-11423 Date : 20 décembre 2024 09:27:15 Pièces jointes : La présente donne suite à…

Mise à jour : 31 mars 2026

Les tableaux explicatifs ou l’information représentant l’analyse des données d’ETC basée sur le tableau de bord du SCIN, permettant de suivre l’évolution de l’atteinte de la cible du MEQ, pour les Centres de services scolaires des Premières

pdf 383 Ko 25-792_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Mise à jour : 31 mars 2026

Le nombre et la proportion d’enseignants non légalement qualifiés dans le réseau scolaire public pour les années 2022-2023 à 2024-2025. Données comparables à ce que vous avez précédemment diffusé dans le cadre de la demande 24-290.

pdf 344 Ko 25-802_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Mise à jour : 1 avril 2026

Certification des allocations budgétaires de chaque CSS et CS pour l'année 2024-2025; au bilan 5 si disponible, ou sinon au bilan 4, en document MS Excel

pdf 329 Ko 25-1046_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Mise à jour : 23 mars 2026

Descriptions d'emploi (description de tâches) pour les postes hors cadres des centres de services scolaires liées aux classes 8 à 19 (période 2023-2027).

pdf 755 Ko 25-1016_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Mise à jour : 20 mars 2026

Communications, lettres ou directives transmises aux CSS/CS contenant des informations/précisions/directives visant les règles budgétaires pour l’année scolaire 25-26, depuis le 10 décembre 2025 jusqu’au 18 février 2026. Et toutes les mesures as

pdf 5,74 Mo 25-984_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Mise à jour : 24 mars 2026

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