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Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-11116

pdf 1,40 Mo AINFR_2024-11116.pdf

De : Responsable Acces A : Objet : Demande d"information | Dossier 2024-11116 Date : 18 septembre 2024 09:51:08 Pièces jointes : , La présente donne suite à…
Mise à jour : 31 mars 2026
Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-11118

pdf 38 Ko AINFR_2024-11118.pdf

De : Responsable Acces A : Objet : Demande d"information | Dossier 2024-11118 Date : 20 septembre 2024 15:52:19 , La présente donne suite à votre demande…
Mise à jour : 31 mars 2026
Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-10876

pdf 8,49 Mo AINFR_2024-10876.pdf

De : Responsable Acces A : Cc : Responsable Acces Objet : Demande d’accès à l’information — dossier 2024-10876 Date : 28 juin 2024 15:24:07 Pièces jointes :…
Mise à jour : 30 mars 2026
2025-162 – Fiches de breffage relatives aux ETC et optimisations budgétaires

pdf 680 Ko DAI_2025-162_fiches_breffage_ETC_budgetaire.pdf

Bureau du secrétaire général Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040…
Mise à jour : 30 mars 2026
Tarifs de rémunération des arbitres qui ne sont pas inscrits sur la liste prévue à l’article 77 du Code du travail. En vigueur du

pdf 820 Ko LI_arbitres-non-inscrits_2022-2023_MTRAV.pdf

En vigueur du 1er septembre 2022 au 31 août 2023 Mise à jour le 1er septembre 2022 Tarifs de rémunération des arbitres qui ne sont pas inscrits sur la liste…
Mise à jour : 18 septembre 2025
Allocation initiale des collèges privés subventionnés pour l'année scolaire 2025-2026

pdf 1,13 Mo 25-344_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…
Mise à jour : 18 septembre 2025
Données sur le nombre d'inscriptions et sur le taux de diplomation des dix dernières années, selon le genre, pour les programmes de formation en transport.

pdf 381 Ko 25-377_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information et des plaintes Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418…
Mise à jour : 18 septembre 2025
Énoncé de mandat - Comité des partenaires en prévention

pdf 266 Ko CPP-RRGEI-mandat.pdf

1 COMITÉ DES PARTENAIRES EN PRÉVENTION RÉSEAU DES RESPONSABLES DE LA GESTION DE L’ÉTHIQUE ET DE L’INTÉGRITÉ PRÉAMBULE 1. Les organismes publics visés par…
Mise à jour : 18 septembre 2025
Comité consultatif du Réseau des RGEI - Énoncé de mandat

pdf 214 Ko CC-RRGEI-mandat.pdf

1 COMITÉ CONSULTATIF RÉSEAU DES RESPONSABLES DE LA GESTION DE L’ÉTHIQUE ET DE L’INTÉGRITÉ PRÉAMBULE 1. Les organismes publics visés par l’article 18 de la…
Mise à jour : 18 septembre 2025
2025-168 – Relevés de carte de crédit du MAMH entre le 1er mai 2024 et le 31 décembre 2025

pdf 19,18 Mo DAI_2025-168_releves_carte_credit.pdf

Bureau du secrétaire général Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040…
Mise à jour : 2 avril 2026