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l’UQTR Fondée en 1969, l’Université du Québec à Trois-Rivières (UQTR) accueille annuellement environ 15 000 étudiantes et étudiants, dont plus de 2 000 en…

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 octobre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande…

PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de…

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.................................................................................................. 15 PROMOTION DU RECOURS…

Ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale I Contrat de gré à gré Services professionnels 2019-07-15 1280574 Service d'aide à l'emploi…

organismes municipaux reconnus en vertu de l’article 29.1 de la Charte. Un guide sera préparé spécifiquement à leur intention. Il n’est pas non plus destiné…

population. Analyse de la rentabilité : l'adaptation comme impératif financier [15] Institut climatique du Canada (2022) 15 7 01 03 02 04 En tant que…

P a g e 1 | 5 CONFIDENTIEL Montréal, le 15 janvier 2026 PAR COURRIEL Notre référence : DAA-005 OBJET : Réponse à votre demande aux documents du PNE Bonjour,…

notamment les clauses suivantes : 2.14 et 2.15 (conservation des documents), 2.18 et 6 f) (démarrage d’un projet d’efficacité énergétique), 12 à 14 (visi-…