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transport des élèves afin de prolonger la durée de vie autorisée des autobus scolaires à 14 ans jusqu’au 30 juin 2027, puis à 13 ans jusqu’au 30 juin 2028.…

éducative des élèves autochtones (comprenant les mesures fusionnées des exercices précédents, a. Mesure 15061 — Sensibilité aux réalités autochtones, b.…

susceptible de concerner les élèves suivants : • les élèves pour lesquels les organismes scolaires ont déclaré un code de difficulté dans le système…

d’adaptation) ; • la proportion d’élèves HDAA par rapport à l’effectif total. … 2 2 2. Le nombre d’élèves HDAA disposant d’un plan d’intervention actif,…

l’admission d’élèves ou de catégories d’élèves âgés de moins de 5 ans et préciser les services éducatifs qui leur sont dispensés. (art. 447, al. 3,…

chapitre A-2.1, ci-après « la Loi »), visant à obtenir le ou les documents suivants : 1. « Le nombre d’élèves décrocheurs, pour chacune des années scolaires…

dans les délais prévus, ne sont pas cumulatives. Vous devez verser l’indemnité compensatoire la plus élevée à laquelle les salariés ont droit, autrement ils…

-Les élèves en scolarisation en centre d’accueil -Les élèves en scolarisation en centre hospitalier pour une raison autre qu’une incapacité physique…

25213 Lévis (25213) REA01 Desjardins (REA01) 3 076501 Collège de Lévis (076501) 12 Chaudière-Appalaches (12) 251 Lévis (251) 25213 Lévis (25213) REA01…