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Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3,37 Mo Regime-budgetaire-2023-2024-cegeps.pdf

sont effectués par dépôt direct le deuxième avant-dernier jour ouvrable9 de chaque mois. Au besoin, des ajustements peuvent être faits par dépôt direct ou…

Mise à jour : 21 juillet 2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3,19 Mo regime-budgetaire-cegep-mai-2023.pdf

sont effectués par dépôt direct le deuxième avant-dernier jour ouvrable9 de chaque mois. Au besoin, des ajustements peuvent être faits par dépôt direct ou…

Mise à jour : 19 mai 2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 3,52 Mo regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-dec2024.pdf

sont effectués par dépôt direct le deuxième avant-dernier jour ouvrable9 de chaque mois. Au besoin, des ajustements peuvent être faits par dépôt direct ou…

Mise à jour : 20 décembre 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 4,59 Mo regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mars2025.pdf

sont effectués par dépôt direct le deuxième avant-dernier jour ouvrable9 de chaque mois. Au besoin, des ajustements peuvent être faits par dépôt direct ou…

Mise à jour : 16 avril 2025

Documents transmis dans le cadre d’une demande d’accès à l’information au ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale

/gouvernement/ministeres-organismes/emploi-solidarite-sociale/cadre-legal-transparence/acces-information/documents-transmis-demande-acces-information

demande : Document relatif à la directive CCQ 111.01 – Absence d’un constat de naissance signé par un médecin ou une sage-femme ainsi que documents, procédures, directives et notes utilisés par vos…

Mise à jour : 10 mars 2026

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2,95 Mo Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mai-2022.pdf

sont effectués par dépôt direct le deuxième avant-dernier jour ouvrable de chaque mois. Au besoin, des ajustements peuvent être faits par dépôt direct ou par…

Mise à jour : 18 mai 2022

Bilan des réalisations de Laval

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/publications-2/bilans-realisations-directions-regionales/laval

La Direction régionale appuie les initiatives qui favorisent le dialogue entre le secteur bioalimentaire et les consommateurs. Sommaire des réalisations La principale réalisation de la Direction…

Mise à jour : 8 novembre 2024

2024-051 – Relevés de cartes de crédit du ministère depuis janvier 2021

pdf 0,95 Mo DAI_2024-051_releves_credit_2021.pdf

qu’à vos précisions reçues le 11 juillet dernier et visant à obtenir : Tous les relevés de cartes de crédit de votre ministère depuis janvier 2021…

Mise à jour : 25 juillet 2024

Bilan des réalisations de Montréal

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/publications-2/bilans-realisations-directions-regionales/montreal

l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation (PDF 4,24 Mo) (MAPAQ) guident les actions de la Direction régionale de Montréal-Laval-Lanaudière, sur le territoire de Montréal. Les réalisations de…

Mise à jour : 8 novembre 2024

Bilan des réalisations de Lanaudière

/gouvernement/ministeres-organismes/agriculture-pecheries-alimentation/publications-2/bilans-realisations-directions-regionales/lanaudiere

Sommaire des réalisations Voici les principales réalisations de la Direction régionale dans ce secteur : Avec la collaboration de la Direction régionale, le CDBL a entamé les démarches de…

Mise à jour : 8 novembre 2024

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