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Dépenses des membres de la Délégation générale du Québec à Londres en 2022 et 2023

pdf 8,68 Mo Depenses-membres-DGQL-MRIF-20240109-002.pdf

Trainline.COM London 20,91 Autre transport (TR) BHAVNA SEESARUN 26-07-2022 27-07-2022 IQPC LIMITED LONDON 744,35 Services corporatifs (BS) BHAVNA SEESARUN…

Mise à jour : 20 février 2024

Tableau comparatif entre la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels et la Loi sur les renseignements de santé et de services sociaux

pdf 762 Ko tableau_comparatif_loi_acces_loi_rssss.pdf

concernée des services de santé ou des services sociaux; 2° il lui est nécessaire pour fournir des services de soutien technique ou administratif à un autre…

Mise à jour : 18 décembre 2024

Aide et ressources pour les victimes d'exploitation sexuelle

/famille-et-soutien-aux-personnes/violences/exploitation-sexuelle/aide-ressources

téléphonique, des groupes de soutien, un service d'accompagnement aux victimes fin de les appuyer dans leurs démarches (police, hôpital, etc.) et des services aux proches des victimes. Joindre…

Mise à jour : 26 février 2026

Parcours socioprofessionnels et qualité de vie : un projet d’accompagnement des nouveaux services spécifiques d’intégration socioprofessionnelle DI-TSA-DP

pdf 3,12 Mo accompagnement-socioprofessionnel.pdf

des services. Ministère de la santé et des services sociaux : Gouvernement du Québec, 2014. Ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS). Pour…

Mise à jour : 10 juillet 2025

01-06-06.PDF

pdf 432 Ko AUTFR_loiassurfr.pdf

d’assurances ont ainsi considérablement évolué au cours des dernières années. Les polices traditionnelles, dont notamment les polices d’assurance-vie dites «…

Mise à jour : 10 octobre 2023

À propos du tribunal spécialisé

/justice-et-etat-civil/systeme-judiciaire/processus-judiciaire/tribunal-specialise-violence-sexuelle-violence-conjugale/a-propos

aussi pour but d’offrir à ces personnes des services psychosociaux et judiciaires intégrés et adaptés, et ce, dès leur premier contact avec un service de police. Pour ce faire, la Loi établissait…

Mise à jour : 9 avril 2026

Microsoft Word - 26805_LET Rep_acces total_entête

pdf 660 Ko 26805.pdf

dans des situations de la vie quotidienne (p. ex., à l’école des enfants, dans les services publics (notamment les services de santé, au travail)), donc à…

Mise à jour : 7 mai 2024

Mandats des bureaux du DPCP

/gouvernement/ministeres-organismes/directeur-poursuites-criminelles-penales/coordonnees-structure/organigramme/mandats-bureaux

provincial. Ses procureurs mettent leurs connaissances au service de tous les intervenants du secteur du droit pénal : services de police; services d’inspection et d'enquête des ministères et des…

Mise à jour : 23 mars 2026

Mesure des effets des arrêts de travail et des activités de médiation-conciliation sur l'économie du Québec pour la période 2014-2020

pdf 1,04 Mo RAP_Mesures_Effets_ART_TRAV_ACT_Mediation_Conciliation_Economie_QC_2014-2020.pdf

moyen (en $) Services d’enseignement 6,37 24,61 4,09 Services de santé et services sociaux 6,73 27,04 3,26 Services d’hébergement 5,66 17,68 3,80 Services de…

Mise à jour : 11 septembre 2025

Intégration responsable de l'IA dans les établissements d’enseignement supérieur : repères et bonnes pratiques – Guide pratique

pdf 4,52 Mo integration-responsable-ia-etablissements-es-guide.pdf

des usages de l’IA en éducation L’IA au service de la communauté étudiante L’IA au service du corps enseignant L’IA au service des établissements L’IA au ser…

Mise à jour : 18 août 2025

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Aide et ressources pour les victimes d'exploitation sexuelle

Parcours socioprofessionnels et qualité de vie : un projet d’accompagnement des nouveaux services spécifiques d’intégration socioprofessionnelle DI-TSA-DP

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À propos du tribunal spécialisé

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Mandats des bureaux du DPCP

Mesure des effets des arrêts de travail et des activités de médiation-conciliation sur l'économie du Québec pour la période 2014-2020

Intégration responsable de l'IA dans les établissements d’enseignement supérieur : repères et bonnes pratiques – Guide pratique

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