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Étude sur les retombées économiques de la solidarité internationale au Québec

pdf 2,59 Mo RA-rapport-etude-economique-solidarite-internationale.pdf

traitements versés aux employés des OCI au Québec Autres dépenses d’exploitation effectuées par les OCI au Québec Nombre d’employés occupant un poste dans…

Mise à jour : 29 mars 2023

Eng._20-12__amende.pdf

pdf 785 Ko Eng._20-12__amende.pdf

Tournoi International de Hockey Pee-Wee de Québec. 20-21 100 000 $ 21-22 100 000 $ 200 000 $ Tournoi International de Hockey Pee-Wee de Québec Québec, Québec…

Mise à jour : 2 novembre 2021

Mémoire au Conseil des ministres : Projet de loi modifiant principalement le Code de la sécurité routière afin d’introduire des dispositions relatives aux systèmes de détection et d’autres dispositions en matière de sécurité routière

pdf 240 Ko 2023-0274_memoire.pdf

et de répartir l’excédent. Cette répartition entre les villes et le MTMD se fait selon la valeur des constats signifiés sur le territoire de la ville…

Mise à jour : 12 décembre 2023

Engagements financiers de 25 k$ et plus des contrats publiés au SAEO – Mars 2021

pdf 664 Ko engagements-21-03.pdf

touristique de Québec pour assurer le maintien des actifs stratégiques touristiques de ce grand centre québécois. 20-21 3 570 000 $ La ville de Québec…

Mise à jour : 12 juillet 2021

Échanges avec le ministère de la Justice de Canada et le Groupe de révision des condamnations criminelles concernant le dossier Jacques Delisle

pdf 2,76 Mo Reponse_demande_acces_2324-210_DPCP.pdf

Procureur en chef adjoint Bureau de Québec Directeur des poursuites criminelles et pénales Palais de justice de Québec 300, boul. Jean-Lesage, bureau 2.55 …

Mise à jour : 10 avril 2024

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

pdf 2,26 Mo 23-195_Diffusion.pdf

OVT-Questionnaire aux MO ANN 1 Gouvernement du Québec La ministre de l’Enseignement supérieur Québec 1035, rue De La Chevrotière, 16e étage Québec (Québec)…

Mise à jour : 24 août 2023

Mémoire RADN 8 juillet 2024_VF

pdf 356 Ko 10-RADN-MemoirePLDecouvrabilite.pdf

https://www.quebec.ca/transition-numerique/ https://cdn-contenu.quebec…

Mise à jour : 18 juillet 2024

Stratégie québécoise sur la santé des animaux sauvages rapport des activités de surveillance, 2008

pdf 4,33 Mo rapport-surveillance-2008.pdf

Montréal 0 62 7,0 % Nord-du-Québec 0 4 0,5 % Outaouais 0 22 2,5 % Saguenay - Lac-Saint-Jean 2 32 6,2 % 3,6 % Hors Québec¹ 0 31 3,5 % Total 5 882 0,57 % 100 %…

Mise à jour : 16 décembre 2024

Cadre de coordination de site de sinistre au Québec

pdf 1,80 Mo cadre_coordination_site_sinistre_qc.pdf

Municipalités Gaz Métro Union des municipalités du Québec Ville de Gatineau Ville de Montréal Ville de Québec Le Cadre de coordination de site de sinistre au…

Mise à jour : 24 janvier 2020

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Plan d’action interministériel en santé mentale 2022-2026 – S’unir pour un mieux-être collectif

pdf 275 Ko 2021-0261_memoire.pdf

de services sociaux 2012 – Pour plus d’équité et de résultats en santé mentale au Québec, Québec, Gouvernement du Québec, 2012, 179 p., accessible en ligne :…

Mise à jour : 25 février 2022

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Mémoire au Conseil des ministres : Projet de loi modifiant principalement le Code de la sécurité routière afin d’introduire des dispositions relatives aux systèmes de détection et d’autres dispositions en matière de sécurité routière

Engagements financiers de 25 k$ et plus des contrats publiés au SAEO – Mars 2021

Échanges avec le ministère de la Justice de Canada et le Groupe de révision des condamnations criminelles concernant le dossier Jacques Delisle

Tout document (rapport ou autre) concernant les différentes interventions du Ministère en lien avec l’application de la Stratégie gouvernementale pour l’Occupation et la vitalité des territoires (OVT), spécifiquement pour la région des Îles-de-

Mémoire RADN 8 juillet 2024_VF

Stratégie québécoise sur la santé des animaux sauvages rapport des activités de surveillance, 2008

Cadre de coordination de site de sinistre au Québec

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres concernant le Plan d’action interministériel en santé mentale 2022-2026 – S’unir pour un mieux-être collectif

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