Résultats de recherche

Permis régulier6 286 Certificat de spécialiste 9 Permis spécial 2 Permis restrictif et/ou temporaire7 15 Autorisation spéciale 0 Permis spécial de…

2015 2015- 2016 Première CC334 (15,2 %) CC334 (15,2 %) CC334 (14,8 %) CC334 (16,7 %) CC334 (16,6 %) CC334 (15,0 %) CC334 (14,5 %) CC334 (16,6 %) CC334 (16,1…

2013 Allochtone Benelux 5 2016 Non identifiés 15 2013 Allochtone Canadien anglais 15 2017 Allochtone 8 2013 Allochtone Canadien francais 9 2017 Autochtone 15…

14 Avances à d'autres fonds à long terme (185) Annexe 12 0 0 0 0 0 0 $ 14 15 Placements à long terme (125, 130) s/o 0 0 0 0 0 $ 15 16 Effets à recevoir…

deviennent nécessaires aux organisations policières, notamment dans certains créneaux d’enquêtes spécifiques. Ces besoins nécessitent un niveau de…

Beauregard Responsable de l’accès aux documents et de la protection des renseignements personnels p.j. 15 Articles de la Loi sur l’accès à l’information et…

la validation manuelle de plusieurs dossiers. Nous invoquons à l’appui de notre décision l’article 15 de la Loi sur l’accès. Si vous désirez contester cette…

100 19,1 39,3 2,2 15,1 10,3 60 11,4 6,8 45,8 9,6 0,9 33,3 23,7 22,4 32,2 27,2 35,7 6,7 17,8 8,8 33,3 26,1 11,4 16,9 11,5 8 25,9 19,2 15,8 20,3 20,6 12,8 21,4…

D’ACCÈS […] 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de renseignements.…

1) Droit d'accès. 15. Le droit d'accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de renseignements.…