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La desserte policière au Québec - Profil organisationnel 2017

pdf 3,64 Mo stats_desserte_policiere_2017.pdf

Web du gouvernement du Québec est disponible en suivant ce lien : www.securitepublique.gouv.qc.ca/index.php?id=19646 Ministère de la Sécurité publique La…

Mise à jour : 11 janvier 2022

Mémoire concernant la Loi édictant la Loi sur la sécurité civile visant à favoriser la résilience aux sinistres et modifiant diverses dispositions relatives notamment aux centres de communications d’urgence et à la protection contre les incendies

pdf 344 Ko 2023-0267_memoire.pdf

l’Union des municipalités du Québec (UMQ), l’Association des directeurs généraux des MRC du Québec (ADGMRCQ), l’Association des directeurs généraux des…

Mise à jour : 30 janvier 2024

titre du rapport

pdf 0,95 Mo 212209_campagne-racisme-phase1.pdf

Couronne Sud) 1=Grande région de Québec (ville de Québec et villes en périphérie; Rive- Sud, incluant Lévis et les villes en périphérie de Lévis) 3=Ailleurs…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Analyse d'impact réglementaire concernant le Projet de loi visant à moderniser la Loi sur les établissements d’hébergement touristique et à modifier diverses dispositions

pdf 566 Ko hebergement_touristique_air.pdf

municipalités du Québec; Ville de Gatineau; Ville de Montréal; Ville de Québec. Plateforme numérique Airbnb Canada inc.; Groupe Expedia. Regroupement…

Mise à jour : 18 juin 2021

Rapport de suivi de la consultation publique PAFIO Abitibi-Témiscamingue - Janvier 2022

pdf 1,47 Mo RA_suivi_PAFIO_Abitibi_2022.pdf

111 Est Amos (Québec) J9T 1N1 Téléphone : 819 444-5238 Unité de gestion du Témiscamingue 75, rue des Oblats Nord Ville-Marie (Québec) J9V 1J2 Téléphone : 819…

Mise à jour : 22 août 2024

Rapport de suivi consultation publique PAFIO 2019

pdf 779 Ko RA_suivi_PAFIO_Abitibi_2019_MFFP.pdf

gestion de Rouyn-Noranda 70, avenue Québec Rouyn-Noranda (Québec) J9X 6R1 Téléphone : 819 763-3388 Unité de gestion de la Mégiscane 250, 14e Avenue Est…

Mise à jour : 22 août 2024

Plan directeur provisoire - Projet de parc national d'Opémican

pdf 17,15 Mo plan-directeur-opemican.pdf

parcs Service des parcs Édifice Marie-Guyart 675, boul. René-Lévesque Est, 4e étage, boîte 21 Québec (Québec) G1R 5V7 Équipe de réalisation Chargée de…

Mise à jour : 21 février 2025

Engagements financiers juin 2022

pdf 3,12 Mo engagements_financiers_06_2020.pdf

DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC 390788319-0 PROGRAMME :…

Mise à jour : 9 février 2023

Rapport de suivi consultation publique PAFIO 2020

pdf 704 Ko RA_suivi_PAFIO_Abitibi_2020_MFFP.pdf

gestion de Rouyn-Noranda 70, avenue Québec Rouyn-Noranda (Québec) J9X 6R1 Téléphone : 819 763-3388 Unité de gestion de la Mégiscane 250, 14e Avenue Est…

Mise à jour : 22 août 2024

Rapport post-campagne – Janvier 2021

pdf 1,18 Mo Rapport_final_post-campagne_janvier_2021.pdf

couronne sud) 1=Grande région de Québec (Ville de Québec et villes en périphérie; Rive- sud, incluant Lévis et les villes en périphérie de Lévis) 3=Ailleurs…

Mise à jour : 12 juillet 2021

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Mémoire concernant la Loi édictant la Loi sur la sécurité civile visant à favoriser la résilience aux sinistres et modifiant diverses dispositions relatives notamment aux centres de communications d’urgence et à la protection contre les incendies

titre du rapport

Analyse d'impact réglementaire concernant le Projet de loi visant à moderniser la Loi sur les établissements d’hébergement touristique et à modifier diverses dispositions

Rapport de suivi de la consultation publique PAFIO Abitibi-Témiscamingue - Janvier 2022

Rapport de suivi consultation publique PAFIO 2019

Plan directeur provisoire - Projet de parc national d'Opémican

Engagements financiers juin 2022

Rapport de suivi consultation publique PAFIO 2020

Rapport post-campagne – Janvier 2021

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