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D’ACCÈS […] 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de renseignements.…

1) Droit d'accès. 15. Le droit d'accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de renseignements.…

Réalisation d’un sondage Déploie- ment des initiatives Réalisation d’un sondage 15 % Déploiement des initiatives 20 % 15 % Le Ministère avait planifié la…

salariale 1,4 % 1,5 %a 1,5 % a. La donnée de 2023 a été révisée. Nombre moyen de jours de formation par personne CATÉGORIE DU PERSONNEL 2022-2023a 2023 2024…

millions de dollars par le Federal Trade Commission; British Airway : 183 millions de livres sterling (1,5 % du chiffre d’affaires) par le commissaire à…

pdf. Traitement des eaux usées, technologie spécifique (OW-3) Pour l’opération d’un système de traitement des eaux usées utilisant une technologie spécifique…

............................................................................... 5 3.2 Objectif spécifique…

complexe d’appliquer certaines lois et réglementations en milieu autochtone étant donné les réalités spécifiques des communautés (situation géographique,…

l’autre. Superficie du territoire *un minimum de 2,5 % par région sera attribué à cet indicateur 15 % 900 000 $ x 15 % = 135 000 $ (pour les 14 IRSE) ➢ 135…

PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de…