Résultats de recherche

sélection permanente (PDF 1,17 Mo) . Remplissez uniquement les sections pour lesquelles vous souhaitez ajouter ou modifier des renseignements. Ce document doit être rempli par vous et votre épouse,…

ainsi que sa filiation. Il est rempli par le Directeur de l’état civil à l’aide : du constat de naissance , rempli par l’accoucheur ; de la déclaration de naissance , rempli par les parents dans les…

de projets en vigueur, transmettez votre demande et les documents obligatoires indiqués, dûment remplis et signés. Appel de projets Appel de projets Soutien à l’emploi en recherche et en innovation…

de chauffage (XLS 883 Ko) électroniquement au format Excel (enregistrez-le avant de le remplir). Le formulaire rempli doit être envoyé et daté par le signataire autorisé. Le signataire autorisé doit…

(MAMROT) a préparé le Formulaire de l’usage de l’eau potable. Ce document comporte des champs à remplir afin d’établir : un état de situation et un plan d’action; un bilan sommaire de l’usage de…

sélection permanente (PDF 507 Ko) . Remplissez uniquement les sections pour lesquelles vous souhaitez ajouter ou modifier des renseignements. Ce document doit être rempli par vous et votre épouse,…

sélection permanente (PDF 507 Ko) . Remplissez uniquement les sections pour lesquelles vous souhaitez ajouter ou modifier des renseignements. Ce document doit être rempli par vous et votre épouse,…

d’inscrire son projet avant de commencer les soumissions ou avant d’obtenir le permis de construction. Remplissez les trois formulaires d’inscription et transmettez-les avec les documents…

avril 2024 au 31 mars 2025. Démarche Veuillez remplir votre demande en ligne en incluant les pièces obligatoires et tout autre document jugé pertinent. Remplir une demande en ligne Procédure…

municipalité si des mesures compensatoires sont mises en place. Dans cette page : Mesures compensatoires Remplir une demande de report d’application ou de modification d’une norme de débordement…