Résultats de recherche

s’est conformé à l’exigence du « un pour un » par le retrait de trois formalités. d. Exigences spécifiques Le projet de règlement ne requiert pas…

acteurs de la sécu- rité publique ainsi que les groupes œuvrant plus spécifiquement auprès des jeunes. Nous portons une attention spécifique à…

2022-2023 déposé par Québec auprès du gouvernement fédéral dont il est mention dans un article paru le 15 juillet 2022 La recherche a permis de repérer un…

les friches, les serres, les jachères). Activité principale (n = 15) Culture produite sur la terre louée (n = 15) Durée des ententes (n = 15) Grandes…

L'ENSEMBLE DES EMPLOIS, 1997-2013 0 5 10 15 20 25 30 19 97 19 98 19 99 20 00 20 01 20 02 20 03 20 04 20 05 20 06 20 07 20 08 20 09 20 10 20 11 20 12 20…

L’ANALYSE D’IMPACT RÉGLEMENTAIRE ................................................................... 15 5 1. DÉFINITION DU PROBLÈME Les contrats de services…

........ 14 5. APPRÉCIATION DE L’IMPACT ANTICIPÉ SUR L’EMPLOI .................................... 15 6. PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES (PME)…

criminel 2 565 269 10,5 2 296 89,5 1 945 84,7 351 15,3 Menaces 2 037 157 7,7 1 880 92,3 1 586 84,4 294 15,6 Appel téléphonique indécent ou harcelant 167 25 1…

cumulative est de 15 ou plus et le pourcentage de SAB est de 25 % ou plus. Cependant, l’imagerie satellitaire, l’indice développé et différentes validations…

CLIMATIQUES 15.4.3 al. 1 Conclure une entente avec un ministre ou un organisme. Sous-ministre 15.4.3 al. 2 Confier un mandat à un ministre ou à un organisme…