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et privés 15,6 18,8 17,5 17,5 17,5 86,9 1.1.1.5 - Proposer une réglementation relativement au volume minimal de carburant renouvelable dans l’essence et le…

.............................................. 15 2.3 Approche par indicateur géochimique indirect (données proxy) ................................... 15 2.4…

vente pour consommation sur place de boissons alcooliques. La taxe spécifique sur les boissons alcooliques Les taux de la taxe spécifique sur les boissons…

niveau comparable à ce qu’il était en 2004, soit sous la barre de 700 formalités); o une réduction de 15 % du nombre de documents ou de démarches qui doivent…

terrains Superficie (ha) Nombre de terrains Superficie (ha) Bas-Saint-Laurent (01) 17 257 15 327 15 327 15 345 15 335 14 353 Saguenay–Lac-Saint-Jean (02) 7…

a. 83; 2006, c. 22, a. 7. 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de renseignements.…

es 14 716 14 426 s.o. 15 611 14 926 s.o. MAG Autres revenus 1 019 873 s.o. 1 009 932 s.o. MAG Sous-total 15 735 15 299 s.o. 16 621 15 858 s.o. TOTAL 15 735 1…

aux trois catégories de répondants, d’autres aux enseignant.e.s, d’autres encore spécifiques au primaire et spécifiques au secondaire. 5.1.1. Questionnaire…

regroupement de plusieurs plages rapprochées. 5 Révision et création des spécifications3 d’occurrence En 2023-2024, des spécifications d’occurrence ont été…

commentaires Q15. Considérez-vous que la pandémie de COVID-19 a eu une incidence sur le déploiement ou les activités associées à la mesure 30020 –…