Résultats de la recherche
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La desserte policière au Québec - Profil organisationnel 2021
pdf 0,98 Mo stats_desserte_policiere_2021.pdf
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Rapport d'évaluation de la mesure 30020 - Encadrement des stagiaires
pdf 1,07 Mo Mesure-budgetaire-30020-encadrement-stagiaires-rapport-evaluation.pdf
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Vincent_Vallee.pdf
pdf 341 Ko Vincent_Vallee.pdf
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Mémoire sur la réalité policière
pdf 761 Ko 0312_Delson.pdf
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Règles concernant la rémunération et les autres conditions de travail des directeurs généraux des centres de services scolaires (Décret 1019-2025).
pdf 234 Ko regles_remuneration_dg_css.pdf
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Demande accès rapport ECR 10 mai 2022
pdf 9,36 Mo 21-319_Diffusion.pdf
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Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres - Projet de loi modifiant diverses dispositions en matière de procréation assistée
pdf 290 Ko dispositions_procreation_assistee_memoire.pdf
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Stratégie québécoise d'économie d'eau potable – Horizon 2019-2025 – Rapport annuel de l'usage de l'eau potable 2021
pdf 1,91 Mo rapport_usage_eau_potable_2021.pdf
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Recommandations du comité municipal pour l’élaboration du plan d’action gouvernemental en aménagement du territoire relatif aux inondations
pdf 375 Ko RAP_comite_municipal_inondations.pdf
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