Résultats de la recherche
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025
pdf 2,83 Mo regles-budgetaires-universites-2024-2025-dec-2024.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec 2024-2025
pdf 2,40 Mo regles-budgetaires-universites-2024-2025-mars2025.pdf
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Guide du compagnon - Boucher de détail EQ-5024-01
pdf 0,91 Mo GUICOM_boucher.pdf
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Politique de capitalisation des immobilisations des collèges d’enseignement général et professionnel
pdf 721 Ko Politique_capitalisation.pdf
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040-norme-VZE-reponse.pdf
pdf 20 Mo 2024-25-040.pdf
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Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2021-2022
pdf 3,22 Mo loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
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Rapport du groupe de travail sur la mise en place d'un tribunal spécialisé en matière de violences sexuelles et de violence conjugale - Résultat des travaux - Août 2021
pdf 798 Ko RA_Trib_spec_violences_s_c_MJQ.pdf
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Rapport d'évaluation de la mesure 14.2 - Plan d'action gouvernemental
pdf 1,78 Mo rapport-evaluation-mesure14.2.pdf
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Rapport d’évaluation – Programme de Francisation en ligne
pdf 2,01 Mo RAP_eval_FEL_2025.pdf
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Le concept d'interculturalisme en contexte québécois : généalogie d'un néologisme
pdf 217 Ko RA_rocher-francois-interculturalisme_2007_MCE.pdf