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Rapport actuariel du Régime québécois de l'assurance parentale au 31 décembre 2019

pdf 1,66 Mo RAP_Acturiel_2019-12.pdf

enregistrées par l’Institut de la statistique du Québec est relativement stable. Figure 1 – Naissances au Québec, 2000-2019 Source : Institut de la…

Mise à jour : 14 mai 2025

Cadre normatif du programme Roulez vert - Version approuvée le 18 mars 2026

pdf 753 Ko roulez-vert-cadre-normatif-mars-2026.pdf

1300, rue du Blizzard, bureau 200 Québec (Québec) G2K 0G9 Téléphone : 1 866 266-0008 Diffus ion Cette publication est accessible en ligne uniquement à cette…

Mise à jour : 19 mars 2026

Mécénat Placements Culture

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être établies et avoir leur siège social au Québec, y réaliser la majorité de leurs activités et avoir plus de 50 % de leurs administrateurs qui résident au Québec. Elles ne doivent pas avoir…

Mise à jour : 6 décembre 2024

Déclaration de revenus

/finances-impots-et-taxes/declaration-de-revenus

Revenu Québec Cet espace personnalisé de Revenu Québec vous permet de remplir vos obligations fiscales en ligne et de gérer votre dossier (impôt sur le revenu, pension alimentaire, crédits d’impôt,…

Mise à jour : 20 janvier 2026

ACQ.pdf

pdf 13,86 Mo ACQ.pdf

d’offres (SEAO) – données disponibles en ligne Système électronique d’appel d’offres (SEAO) - Jeu de données - Données Québec 4 Hydro-Québec (2023). Vers un …

Mise à jour : 13 février 2026

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur l’intégration de contenu à faible intensité carbone dans l’essence et le carburant diesel

pdf 171 Ko AIR_202110_RG_contenu_faible_IC_MERN.pdf

diesel au Québec et qui approvisionne un commerçant au détail d’essence ou de carburant diesel au Québec, qui vend au détail de l’essence ou du carburant…

Mise à jour : 16 mai 2023

Rapport actuariel du Régime québécois d'assurance parentale

pdf 2,31 Mo RAP_Acturiel_2023-12.pdf

placement du Québec (avril 2024) Retraite Québec (mars 2024) • Hypothèses financières au 31 décembre 2023 (rendement espéré) • Frais de gestion • Évaluation…

Mise à jour : 14 mai 2025

Principales lacunes, erreurs et autres considérations relevées aux rapports financiers et autres documents financiers des organismes municipaux

pdf 467 Ko principales_lacunes_erreurs_synthese.pdf

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2026 http://www.q…

Mise à jour : 9 janvier 2026

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 2,75 Mo regime-budgetaire-cegep-2022-2023-mars-2023.pdf

Chevrotière, 21e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 266-1337 Ligne sans frais : 1 877 266-1337 © Gouvernement du Québec Ministère de…

Mise à jour : 4 avril 2023

Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023

pdf 3,25 Mo Regime-budgetaire-financiers-cegeps-decembre-2022.pdf

Chevrotière, 21e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 266-1337 Ligne sans frais : 1 877 266-1337 © Gouvernement du Québec Ministère de…

Mise à jour : 9 décembre 2022

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