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internes (878) 0 0 0 (15 793 ) 0 (15 793) 36 37 Achats internes (711, 716, 721, 726, 731, 746, 751, 761, 776, 796, 801, 806, 811, 821, 827, 831, 841, 846,…

.................................................................................................. 15 Guide de bonnes pratiques pour la production de…

perspective de prévention des risques à l’éthique et à l’intégrité. § 2. — Responsabilité de mise en œuvre 15. Le sous-ministre ou le dirigeant d’organisme…

l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La Loi prévoit spécifiquement que la Commission d’accès à l’information…

ratification des dispositions négociées à la table des matières communes doit faire l’objet d’un mandat spécifique donné, d’une part, par au moins trois…

8=6-7 8 Autres sources 5 729 037 9 964 529 - - 15 693 566 - 15 693 566 9 Total pour le fonds des immobilisations 5 729 037 - 9 964 529 - - 15 693 566 - 15…

coûts directs, les frais incidents et les autres coûts suivants, engagés et payés uniquement et spécifiquement par le bénéficiaire de l’aide financière…

Plan de mise en œuvre 2024-2029 (PMO4), le gouvernement du Québec s’est fixé la cible de réduire de 15 % la consommation unitaire d’énergie de son parc…

SOUTENIR LE MILIEU POUR SOUTENIR SES CRÉATEURS ET CRÉATRICES 12 RÉSUMÉ DE LA PARTIE 4 : 13 CONCLUSION 15 RECOMMANDATIONS 17 ANNEXE I 18 LISTE DES MEMBRES DE…

308 11,1 15 598 9,5 23,9 - 9 h à 14 h 59 65 473 34,7 66 778 35,4 24 466 14,8 24 644 15,0 22,4 - 15 h à 17 h 59 56 765 30,1 52 663 27,9 19 751 12,0 18 352…