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Engagements financiers FLCD - Septembre 2023

pdf 113 Ko AINFR_Formulaires_1_et_4_Sept_2023_FLCD.pdf

la Société des alcools du Québec (art. 23.30 par. 3) PROG / ÉL (2023-2024) 113 689,00 Total : 113 689,00 CENTRE L'AUTRE CÔTÉ DE L'OMBRE Bécancour…

Mise à jour : 28 février 2025

2601026-437 - Document

pdf 182 Ko 2602002-447-document.pdf

Maison des arts de la parole 30 000 $ Société musicale Fernand Lindsay - OPUS 130 30 000 $ Orchestre symphonique régional d'Abitibi-Témiscamingue 30 072…

Mise à jour : 19 février 2026

2601026-437 - Document

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Maison des arts de la parole 30 000 $ Société musicale Fernand Lindsay - OPUS 130 30 000 $ Orchestre symphonique régional d'Abitibi-Témiscamingue 30 072…

Mise à jour : 19 février 2026

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Avril 2019

pdf 1,45 Mo RA-engagement-avril-2019.pdf

Réaliser divers mandats de traduction pour l'ensemble du Ministère. * Anglocom inc. Québec 30 000,00 $ 90 000,00 $ Capitale-Nationale 4 Ministère de…

Mise à jour : 23 mars 2021

Instruction annuelle 2009-2010

pdf 738 Ko Instruction-annuelle-2009-2010.pdf

suivante : Ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport Direction générale des services à l’enseignement 1035, rue De La Chevrotière, 17 e étage Québec…

Mise à jour : 14 avril 2026

Liste des engagements financiers FLCD – Février 2025

pdf 87 Ko AINFR_Formulaires_1_et_4_Fev_2025_FLCD_VSS.pdf

: Financement en vertu de la loi sur la Société des alcools du Québec (art. 23,30 par.3) PROG / ÉL (2024-2025) 30 000,00 Total : 30 000,00 POINT DE RENCONTRE…

Mise à jour : 16 mai 2025

Fiche marché États-Unis d'Amérique : région de démarchage Atlantique-Centre

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/etudes-statistiques/marches-touristiques/le-marche-touristique-en-amerique/marche-touristique-etats-unis/fiche-marche-etats-unis-region-de-demarchage-atlantique-centre

mois : 30 % Sources : 16 Analyse du ministère du Tourisme, Envision, Environics analytics, 2019. 17 Analyse du ministère du Tourisme, Envision, Environics analytics, 2019. 18 Analyse du ministère du…

Mise à jour : 25 novembre 2025

Instruction anuelle 2009-2010

pdf 163 Ko Instruction-annuelle-2010-2011.pdf

suivante : Ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport Direction générale des services à l’enseignement 1035, rue De La Chevrotière, 17e étage Québec…

Mise à jour : 14 avril 2026

Refonte de la Loi sur les véhicules hors route

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-4-5-mars-2021

sable ou de gravier, ainsi que dans les boisés et les autres milieux naturels (art. 2, par. 7°). Le site Web du ministère des Transports du Québec présente les principales mesures de cette nouvelle…

Mise à jour : 17 juin 2025

Loi concernant l’accélération de certains projets d’infrastructure

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2021/n-5-10-mars-2021

de règlement (art. 62). Le règlement entre en vigueur le jour de son adoption (art. 62). La municipalité locale publie un avis public de l’adoption du règlement le plus tôt possible (art. 62). Une…

Mise à jour : 11 mars 2025

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