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2310072-287 - Document

pdf 12,26 Mo 2310072-287-document.pdf

1940], 13 minutes 5 secondes57, 1940. UNESCO. Convention pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel, 2003: https://ich.unesco.org/fr/convention…

Mise à jour : 21 novembre 2023

2511026-356 - Document

pdf 14,61 Mo 2511026-356_-_Document_final.pdf

organismes publics de conclure un contrat avec une entreprise inadmissible aux contrats publics ou permettre à une entreprise de conclure un sous-contrat…

Mise à jour : 5 décembre 2025

2602001-446 - Document

pdf 3,69 Mo 2602001-446_-_Document_final.pdf

passé devant mtr P. Mathieu et son confrère notaires le 15 février 1862. 1862-02-15 (acte 32608) : convention de mariage entre Louis Théophile Legault dit…

Mise à jour : 12 février 2026

2602001-446 - Document

pdf 3,69 Mo 2602001-446_-_Document_final.pdf

passé devant mtr P. Mathieu et son confrère notaires le 15 février 1862. 1862-02-15 (acte 32608) : convention de mariage entre Louis Théophile Legault dit…

Mise à jour : 12 février 2026

Rapport sur le financement des services publics — 2012-2013 – 2013-2014

pdf 1,94 Mo MINFR_rapportFSP2012-2013_2013-2014.pdf

financement des services publics 7 1. LA POLITIQUE DE FINANCEMENT DES SERVICES PUBLICS Rappel des principes de la politique 1.1 La Politique de financement…

Mise à jour : 27 juin 2025

Règles encadrant la gouvernance des renseignements personnels

pdf 470 Ko PRP_regles_gouvernance_MAPAQ.pdf

l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (ci-après la « Loi sur l’accès »), qui obligent les…

Mise à jour : 21 septembre 2023

Politique ministérielle de la sécurité de l’information du ministère du Tourisme

/gouvernement/ministeres-organismes/tourisme/publications/politique-securite-information

personne, RLRQ, chapitre C-12; Code civil du Québec; Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels, RLRQ, chapitre A-2.1; Règlement sur…

Mise à jour : 15 janvier 2025

Arbitrage de griefs en éducation

/gouvernement/travailler-gouvernement/metiers-education/arbitrage-griefs-education

De plus, le Greffe assume la gestion des tribunaux d’arbitrage de certains régimes de retraite publics et parapublics administrés par Retraite Québec. Dans cette page : Accès au Système informatisé…

Mise à jour : 9 mars 2026

Rapport sur le financement des services publics — 2012-2013 – 2013-2014

pdf 1,94 Mo MINFR_rapportFSP2012-2013_2013-2014.pdf

financement des services publics 7 1. LA POLITIQUE DE FINANCEMENT DES SERVICES PUBLICS Rappel des principes de la politique 1.1 La Politique de financement…

Mise à jour : 10 octobre 2023

Synthèse de la Stratégie France-Québec 2025-2030 pour la diversité des contenus culturels dans l'environnement numérique

pdf 179 Ko Decouvrabilite-Strategie-France-Quebec-Synthese.pdf

DÉVELOPPEMENT DES CONNAISSANCES ET DES COMPÉTENCES Objectif Mesure I.1 Veille exercée par les acteurs publics sur les développements algorithmiques et les…

Mise à jour : 11 février 2025

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