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Coût du transport en ambulance

/sante/systeme-et-services-de-sante/services-prehospitaliers-urgence/cout-transport-ambulancier

personne transportée, même si la demande d’une ambulance au service d'urgence 911 a été faite par une autre personne. Assurances privées Les polices d'assurance collective ou individuelle…

Mise à jour : 13 novembre 2024

Organismes d'aide aux personnes victimes d'agression sexuelle

/famille-et-soutien-aux-personnes/violences/agression-sexuelle-aide-ressources/organismes-d-aide-aux-victimes

hommes agressés sexuellement (ROQHAS) offrent des services aux hommes agressés sexuellement dans l’enfance ou à l’adolescence. Ils offrent des services d’aide psychosociale par le biais d’une série…

Mise à jour : 10 octobre 2025

Demande accès document échangeur air 12 mai 2022

pdf 1,60 Mo 21-450_Diffsusion.pdf

des lecteurs de CO, installés dans les classes des centres de services scolaires depuis l'installation de ceux-ci dans les centres de services suivants…

Mise à jour : 30 septembre 2022

Propriétaires visés par la Loi sur l’immatriculation des armes à feu

/securite-situations-urgence/armes-a-feu/immatriculation-armes-a-feu/a-propos-immatriculation-armes-a-feu/proprietaires-vises-loi

au Service d’immatriculation des armes à feu (SIAF) : les forces policières; les ministères ou organismes des administrations publiques fédérales, provinciales ou municipales; les écoles de police;…

Mise à jour : 1 mai 2023

Rapport annuel de gestion 2023-2024

pdf 1,29 Mo RA_gestion_MSP_2023-2024.pdf

à l’égard de leur service de police local. Globalement, les services de police au Québec sont perçus de manière favorable. Les personnes répondantes…

Mise à jour : 2 octobre 2024

Partie accessible du mémoire au Conseil des ministres du projet de loi sur les renseignements de santé et de services sociaux et modifiant diverses dispositions législatives

pdf 284 Ko 2022-0215_memoire.pdf

trouver application. La Loi sur les services de santé et les services sociaux (chapitre S-4.2, ci-après la « LSSSS ») et la Loi sur les services de santé et…

Mise à jour : 3 mars 2023

Informations relatives au financement des travaux sur les cours d’eau de compétences municipales

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2013/n-15-15-novembre-2013

le n’utilise pas le bien ou le service. Il suffit qu’il soit à sa disposition ou que l’activité soit susceptible de lui profiter éventuellement (ex. : service de police). Dans le cas où la…

Mise à jour : 17 juin 2025

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2016-2017 du ministère de la Sécurité publique

pdf 0,98 Mo PL_action_handicapes_MSP_2016_2017.pdf

Les services correctionnels sont assurés au sein de 18 établissements de détention, de 17 directions des services professionnels correctionnels (DSPC) et de…

Mise à jour : 28 octobre 2019

Rapport annuel de gestion 2018-2019 du ministère de la Sécurité publique

pdf 5,21 Mo RA_gestion_MSP_2018-2019.pdf

inspectés : • La Régie de police de Memphrémagog; • Le Service de police de la Ville de Mont-Tremblant; • Le Service de police de la Ville de Granby; • La…

Mise à jour : 4 octobre 2019

Rapport annuel de gestion 2021-2022

pdf 2,41 Mo RA_gestion_MSP_2021-2022.pdf

savoir : • la technologie au service de la performance ; • la technologie au service du citoyen ; • la technologie au service de la prévention ; • la…

Mise à jour : 12 décembre 2022

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