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Rapport de l'évaluateur ou de l'évaluatrice quand à la modification du délai de réévaluation

pdf 756 Ko form_rapp_eval_modif_delai_reev.pdf

la personne visée Adresse (numéro, rue, ville) Code postal Adresse de courriel No de téléphone 2. Nom Prénom Lien avec la personne visée Adresse (numéro,…

Mise à jour : 29 août 2024

L'intervention municipale et gouvernementale lors du glissement de terrain de l'avenue du Parc à Saguenay

pdf 23 Mo P1-Intervention_saguenay_commun.pdf

CIVILE 2023 CENTRE DES CONGRÈS, QUÉBEC L’APPROCHE PRÉVENTIVE DE LA VILLE DE SAGUENAY EN MATIÈRE DE GESTION DES RISQUES Martine Chabot, ing. Chargée de projet…

Mise à jour : 19 octobre 2023

Frais de déplacement au Québec

pdf 97 Ko LI_depla_Qc_TES-p18_2023-2024_T4_MESS.pdf

2023-11-09 Québec 13,10 $ Rencontre de travail 2023-11-10 Québec 12,89 $ Rencontre de travail 2023-11-30 Québec 32,60 $ Rencontre de travail 2023-12-01 …

Mise à jour : 10 octobre 2025

RE-803(2023-06). Avis de dissolution - Avis de nomination d’un liquidateur - Avis de clôture

pdf 301 Ko RE-803_REQ_Avis_DISSO_PM.pdf

Services Québec 15DK ZZ 49536875 RE-803 (2023-06) 2 de 5 Numéro d’entreprise du Québec NEQ 1 1 Ce formulaire s’adresse à toute personne morale dont la…

Mise à jour : 27 février 2025

Gabarit Trimestre 3_octobre 2023_décembre 2023_VF.xlsx

pdf 86 Ko MES_PERS1_Frais_de_deplacement_SMA_ministre_2023-12-31.pdf

2023-10-06 Gatineau 78,62 $ Rencontres diverses (1) 2023-10-19 Québec et Rouyn-Noranda 11 501,00 $ Rencontres diverses (2) 2023-10-20 Québec, Montréal, Amos…

Mise à jour : 21 février 2024

Permis de récolte de bois de chauffage à des fins domestiques

pdf 576 Ko DE-Bois-chauffage-UG81-Temiscamingue.pdf

Témiscamingue : Bois.Chauffage.Ville-Marie@mrnf.gouv.qc.ca mrnf.gouv.qc.ca Unités de gestion de la région de l’Abitibi-Témiscamingue Témiscamingue 75, rue…

Mise à jour : 21 mars 2025

Fiche 3 – Exemples de démarche de participation publique

pdf 820 Ko participation_publique_fiche_3.pdf

particulier d’urbanisme (PPU) pour le centre-ville d’une municipalité Décision de la municipalité d’entamer un processus d’élaboration d’un PPU pour son…

Mise à jour : 19 juillet 2018

LI_deplace-titulaires-emploi-sup-p17_2024-2025_T4_MESS.pdf

pdf 118 Ko LI_deplace-titulaires-emploi-sup-p17_2024-2025_T4_MESS.pdf

FRAIS DE DÉPLACEMENT AU QUÉBEC Exercice financier Trimestre 2024-2025 Janvier à mars But du déplacement Période du déplacement Ville ou municipalité…

Mise à jour : 10 octobre 2025

2023-187 – Tous les échanges (courriels, correspondances, comptes-rendus de réunion) survenus depuis le 1er janvier 2021 entre le Ministère et la Ville de Shawinigan au sujet de l’octroi de la subvention au Volet 3 du Fonds régions et ruralité

pdf 17,08 Mo DAI_2023-187_octroi_subvention_fonds_regions_ruralite_volet_3_partie_2.pdf

» des MRC du Fonds régions et ruralité 50 000 $ Contribution de la Ville de Shawinigan 10 000 $ Total 60 000 $ Est-ce que la Ville a contribué pour 10 000…

Mise à jour : 8 mars 2024

Gabarit Trimestre 1_Avril 2023_Juin 2023_Amal FINAL.xlsx

pdf 32 Ko MES_PERS1_Frais_de_deplacement_SMA_ministre_2023-06-30.pdf

Frais de déplacement au Québec Avril - Juin 2023-2024 Montant Description Rencontres diverses 2022-10-26 au 2022-10-27 Québec et Jonquière 98,00 $ Rencontres…

Mise à jour : 12 février 2024

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