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déclaration révisée. Globalement, cela représente une diminution de 0.4 % du total des GES déclarés (15,7 millions de tonnes) ayant ainsi un impact…

positive du TAT et à la suite d’une notification à cet égard, les parties disposeraient d’une période de 15 jours pour les négocier et cette négociation…

l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La loi prévoit spécifiquement que la Commission d’accès à l’information…

respectées à partir de cette date. Certaines exceptions sont toutefois prévues avec des dates spécifiques d’application, soit trois mois après la sanction…

t urbain en fonction des aires TOD (Transit-Oriented Development) et du principe de la ville des « 15 minutes ». Il faut mettre l’accent sur les déplacements…

l'expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La Loi prévoit spécifiquement que la Commission d'accès à…

métallique, qui constituent la majorité du tissu industriel de la filière, font face à des défis spécifiques : • Accès limité à l'information sur les grands…

L'adoption des recommandations présentées au gouvernement lui permettrait de continuer à appuyer les 15 CRC dans leur mission, soit celle d'assurer le…

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 décembre 2023 PAR COURRIEL Objet : Demande…

visant à réduire les délais d’inscription de 6 mois en moyenne. • 15 M$ pour un guichet unique « Accès accéléré oncologie » spécifique au Québec…