Résultats de recherche

(090) s/o 0 0 0 0 0 $ 4 5 Subventions à recevoir Ministère (015) Note 2 (annexe 20) 15 712 286 - - - - - - - - - - - - 15 712 286 5 6 Comptes débiteurs -…

répondent en partie à votre demande. Par ailleurs, nous tenons à vous préciser qu’en vertu de l’article 15 de la Loi sur l’accès, le droit d’accès ne porte…

PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de…

autre. 1982, c. 30, a. 1. 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de renseignements.…

autre. 1982, c. 30, a. 1. 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de renseignements.…

3 4 5 6=1+2+3-4+5 7 8=6-7 8 Autres sources 57 888 15 246 15 439 1 765 59 461 3 326 56 135 9 Total pour le fonds des immobilisations 57 888 - 15 246 15 439 1…

Policiers-Pompiers de la Ville de Trois-Rivières inc. Rapport final Comité de transition de Trois-Rivières 15 Cette entente (annexe 10) portait…

fournissent des informations sur l’aptitude générale à la combinaison ainsi que sur l’aptitude spécifique à la combinaison, soit la capacité d’un parent de…

699 4 8 1 507 M45 TIF 2 733 69 794 20 54 4 4 158 026-62 M45A TOTAL 9 164 50 2 763 15 8 1 477 M45A TIF 3 027 67 918 20 280 15 4 180 026-64 M49 TOTAL 43 960 61…

............................................................................................... 2 1.5 Caractérisation…