Résultats de recherche

durabilité des interventions du Ministère .............................................................15 Action 4 : Accroître la part des programmes normés…

l'expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La Loi prévoit spécifiquement que la Commission d'accès à…

listés ci-dessous : - toutes les directives d’organismes municipaux adoptées en vertu de l’article 29.15 de la Charte de la langue française et envoyées au…

Josée Bélanger – 15 900 $ – 4 200 $ – 20 100 $ Gilles Couture – 15 900 $ – 8 400 $ – 24 300 $ Jean Dupuis – 15 900 $ – – – 15 900 $ Cynthia Gill – 15 900 $ –…

l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La Loi prévoit spécifiquement que la Commission d’accès à l’information…

l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La Loi prévoit spécifiquement que la Commission d’accès à l’information…

l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La Loi prévoit spécifiquement que la Commission d’accès à l’information…

présenté par l’Observatoire des tout-petits dans le cadre de la Stratégie nationale de prévention en santé 15 avril 2025 C ré di t p ho to : Ad ob eS to ck…

4 et 110.13 Adoption ou suivi du budget annuel de l’établissement (budget révisé, allocations spécifiques, mesures décentralisées, etc.) NOVEMBRE ET DÉCEMBRE…

TRANSPORTS ET MOBILITÉ DURABLE . 4 214 4 214 15 356 15 356 Formation, partenariat et organisation d'évènements spéciaux . 4 214 4 214 15 356 15 356 . 4…