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l’objet de la substitution ainsi que les mécanismes prévus pour en assurer leur application. Il spécifie également dans le plan, parmi les amendes prévues à…

.................................................................................................. 15 2. Les modes et les procédures d’alerte et de…

au gouvernement du Québec. Au total, en ajoutant les sommes perçues en taxe de vente et en taxe spécifique, la SAQ lui a versé 1,688 milliard de dollars. La…

(16.49) No d’année depuis le diagnostic 17.63(19.55) Sexe Homme 15(35) Femme 28(65) Ethnicité Blanc 30 (70) Non-Blanc 13 (30) État Civil 15…

200 99 776 825 35 284 317 15 476 476 20 384 257 17 117 552 $ 664 525 823 14 15 Avantages sociaux futurs (704) - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - (7…

moyens visant à augmenter la capacité de réponse 15 3.1 Organiser des activités visant à s’assurer d’un état de préparation adéquat des différents acteurs 15…

1 MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Madame Andrée Laforest Le 15 mai 2024 Ministre des Affaires municipales TITRE : Nouvelles…

terme et constituent des collections stables permettant une immersion continue dans des thèmes spécifiques; et les expositions itinérantes, qui circulent…

Placements à long terme (125, 130) s/o 17 312 271 - - - - 17 312 271 14 15 Effets à recevoir à long terme (124) s/o - - 294 549 - - 294 549 15 16 Prêts…

..............................15 3.1 La diminution des coûts de gestion et de construction des…