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Demandes d'accès au ministère de l'Éducation et réponses transmises en 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2025

incluant 2025-2026; Budget pour chaque école par année depuis la création de la mesure incluant 2025-2026. Mesure 15028 sport parascolaire depuis la création de la mesure incluant 2025-2026, tous les…

Mise à jour : 6 janvier 2026

Nombre de demandes d'ordonnance civile de protection et délai médian - BSM-2026-005845

pdf 197 Ko DAI_no_BSM-2026-005845.pdf

justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 30 mars 2026 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : Information sur l'ordonnance de protection N/Réf. :…

Mise à jour : 1 avril 2026

Nombre de demandes d'ordonnance civile de protection et délai médian - BSM-2026-005845

pdf 197 Ko DAI_no_BSM-2026-005845.pdf

justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 30 mars 2026 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : Information sur l'ordonnance de protection N/Réf. :…

Mise à jour : 1 avril 2026

Plan d'action contre les violences sexuelles enseignement supérieur

pdf 2,39 Mo Plan-action-VCS.pdf

Investissements pour les réseaux de l’enseignement supérieur de 2022-2023 à 2026-2027 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 TOTAL 2022-2027…

Mise à jour : 6 mars 2024

Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Abitibi-Témiscamingue

pdf 1,56 Mo PL_Abitibi_TBE_UA081-52_2025-2026.pdf

à la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 Région de l’Abitibi-Témiscamingue Unité d’aménagement…

Mise à jour : 29 septembre 2025

Demande d'accès à l'information - 2024-10907-01

pdf 2,17 Mo AINFR_2024-10907-01.pdf

VIA RAIL (75,00) $ 03/05/2021 STAPLES.CA 219,80 $ 03/11/2021 ADMA 50,00 $ 03/11/2021 PAYPAL *ACCENT FORM 395,00 $ 03/12/2021 WAL-MART #3074 255,88 $…

Mise à jour : 26 mars 2026

22-574 Partie 2 - Copie.pdf

pdf 26 Mo 22-574_Partie_3.pdf

years 2022-2023 to 2026-2027. M inim um lease paym ents for the next financial years are as follow s: $ 2022-2023 4,485,992 2023-2024 337,549 2024-2025…

Mise à jour : 27 octobre 2023

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Saguenay–Lac-Saint-Jean

pdf 1,28 Mo PS_TBE_SLSJ_UA02751_2025-2026.pdf

et fichier forme Oui Oui TLGIRT 10 février au 6 mars 2025 Carte interactive Web Aucun Aucune Direction de la gestion de la faune (MELCCFP) 19 février au 14…

Mise à jour : 15 septembre 2025

Rapport annuel de gestion 2024-2025 – Office des professions du Québec

pdf 5,03 Mo 24-25-RAG-18-09-2025-Accessible.pdf

(automne 2025); échanges et validation des actions proposées (hiver 2026); dépôt du Plan d’action 2026-2029 du Pôle (prin- temps 2026). Le Pôle poursuit…

Mise à jour : 1 octobre 2025

Nombre de dossiers ouverts à la Division des petites créances et soumis à la médiation obligatoire, nombre de sentences arbitrales et de jugements ainsi que le délai moyen d’audition - BSM-2026-005897

pdf 340 Ko DAI_no_BSM-2026-005897.pdf

d’extraction : 2026-04-13 * L'année civile 2026 est préliminaire et partielle en date du 31 mars 2026. Page 2 de 5 2020 2021 2022 2023 2024 2025 2026…

Mise à jour : 21 avril 2026

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Nombre de demandes d'ordonnance civile de protection et délai médian - BSM-2026-005845

Nombre de demandes d'ordonnance civile de protection et délai médian - BSM-2026-005845

Plan d'action contre les violences sexuelles enseignement supérieur

Plan d’aménagement spécial à la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Abitibi-Témiscamingue

Demande d'accès à l'information - 2024-10907-01

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Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Saguenay–Lac-Saint-Jean

Rapport annuel de gestion 2024-2025 – Office des professions du Québec

Nombre de dossiers ouverts à la Division des petites créances et soumis à la médiation obligatoire, nombre de sentences arbitrales et de jugements ainsi que le délai moyen d’audition - BSM-2026-005897

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