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conditions qui teintent actuellement le déploiement de l’électrification du transport scolaire, plus spécifiquement des minibus, en se dotant d’un levier…

, 12e étage Québec (Québec) G1R 4X6 Téléphone : 418 380-2136 Télécopieur : 418 380-2171 Québec, le 15 janvier 2024 Objet : Demande d’accès aux documents…

progressive des ressources féministes autonomes en employabilité. Le réseau est passé de 40 GFE à seulement 15 aujourd’hui, laissant plusieurs régions sans…

de transport en commun de près de 32 %, ce qui a contribué à une hausse de l’achalandage de plus de 15 % pour la même période. Il est temps de donner une…

l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La loi prévoit spécifiquement que la Commission d’accès à l’information…

428, 429, 431) s/o 10 000 5 037 801 (15 368) - - 5 032 433 14 15 Contributions du siège social aux constituantes de l'UQ (520) s/o - - - - - - - - - - - - -…

(424, 426, 428, 429, 431) s/o 397 067 15 877 724 - - - 16 274 791 14 15 Contributions du siège social aux constituantes de l'UQ (520) s/o - - - - - - - - - -…

Québec — 15 – Impôt fédéral — 11,6 – Cotisations au Régime québécois d’assurance parentale 0,6 0,6 – Cotisations au Régime de rentes du Québec 5,3 5,3 –…

devez cocher « Oui » et remplir la Déclaration des époux(-se) (p.14) ou des conjoints(e)s de fait (p.15). Voir la section Définitions dans les Renseignements…

particuliers liés à la gestion du territoire ..................................................... 15 6.7.4. Optimisation des ensemencements…