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Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre

pdf 568 Ko subventions_budget_discretionnaire_t3-25-26.pdf

Paragraphe 26e de l’article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2025-2026 Trimestre :…

Mise à jour : 11 février 2026

Ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 - port du couvre-visage

pdf 68 Ko port_couvre_visage_memoire.pdf

1 MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Christian Dubé Le 14 juillet 2020 Ministre de la Santé et des Services sociaux TITRE…

Mise à jour : 31 juillet 2020

Ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la COVID-19 - port du couvre-visage dans les transports en commun

pdf 66 Ko port_couvre_visage_transports_commun_memoire.pdf

1 MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Christian Dubé Le 20 juillet 2020 Ministre de la Santé et des Services sociaux TITRE…

Mise à jour : 31 juillet 2020

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre - Exercice financier 2024-2025 - Janvier à mars

pdf 266 Ko subventions_budget_discretionnaire_t4-24-25.pdf

Paragraphe 26e de l’article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2024-2025 Trimestre :…

Mise à jour : 15 mai 2025

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre

pdf 259 Ko subventions_budget_discretionnaire_t3-24-25.pdf

Paragraphe 26e de l’article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2024-2025 Trimestre :…

Mise à jour : 14 février 2025

Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre

pdf 590 Ko subventions_budget_discretionnaire_t2-24-25.pdf

Paragraphe 26e de l’article 4 du Règlement sur la diffusion DIVULGATION DES RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX DÉPENSES Exercice financier : 2024-2025 Trimestre :…

Mise à jour : 13 novembre 2024

Pour chacune des 5 dernières années, ainsi que pour l’année en cours, le montant de chacun des contrats octroyés en matière de TI (technologies de l’information), ainsi que l’entreprise à laquelle a été octroyé chacun des contrat, le montan

pdf 409 Ko 26-99_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Mise à jour : 8 juin 2026

AN_gr_produits_SEEB_2025-26.pdf

pdf 129 Ko AN_gr_produits_SEEB_2025-26.pdf

Tarification d’entretien des accessoires et périphériques pour l’année financière 2025-2026 Catégories* Tarif mensuel Imprimantes et multifonctions 13,00$…

Mise à jour : 4 mars 2025

guide-immeubles-section-1-Annexe-D.pdf

pdf 2,22 Mo guide-immeubles-section-1-Annexe-D.pdf

société d’habitation du québec annexe d − exemple d’une liste d’inspection à compléter guide des immeubles − section 1 www.habitation.gouv.qc.ca …

Mise à jour : 17 avril 2026

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pdf 890 Ko gestion-risque-integrite-organismes-publiques.pdf

LA GESTION DES RISQUES À L’INTÉGRITÉ POUR LES ORGANISATIONS PUBLIQUES LA GESTION DES RISQUES À L’INTÉGRITÉ POUR LES ORGANISATIONS PUBLIQUES Cette publication…

Mise à jour : 16 janvier 2023

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Subventions versées à même le budget discrétionnaire du ministre - Exercice financier 2024-2025 - Janvier à mars

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Pour chacune des 5 dernières années, ainsi que pour l’année en cours, le montant de chacun des contrats octroyés en matière de TI (technologies de l’information), ainsi que l’entreprise à laquelle a été octroyé chacun des contrat, le montan

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