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Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les activités de la chasse

pdf 126 Ko AIR_reglement_activites_chasse_MFFP.pdf

Le Plan de gestion du cerf de Virginie au Québec 2020-2027 propose d’accroître l’intérêt envers la chasse à cette espèce de façon à mieux contrôler ces impac…

Mise à jour : 15 avril 2020

Bilan du plan d’action interministériel concerté en reconnaissance des compétences des personnes immigrantes 2021-2023

/gouvernement/ministeres-organismes/immigration/publications/plan-action-reconnaissance-competences/bilan-plan-action-reconnaissance-competences-immigrants-2021-2023

étroite collaboration avec l’Office des professions du Québec, le Conseil interprofessionnel du Québec et la Commission de la construction du Québec. Les mesures inscrites au plan d’action ont permis…

Mise à jour : 10 avril 2025

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi visant à accélérer l’octroi des autorisations requises pour la réalisation des projets prioritaires et d’envergure nationale

pdf 367 Ko 2025-0213_air.pdf

projets. 10 5. APPRÉCIATION DE L’IMPACT ANTICIPÉ SUR L’EMPLOI Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi (obligatoire) √ Appréciation Nombre d’emplois…

Mise à jour : 15 décembre 2025

Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur les frais d’inscription, de déplacement et de séjour des programmes de formation concernant les mécanismes de prévention et de participation en établissement

pdf 1,05 Mo 2025-1902_air.pdf

ues additionnelles Répartition sectorielle du PIB au Québec8 Le PIB du Québec au prix de base se chiffre à 429 218,6 M$9 en 2023, plaçant le Québec derrière…

Mise à jour : 9 septembre 2025

Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau

pdf 1,11 Mo air-redevance-utilisation-eau-declaration-prelevements-12-2023.pdf

visant la gestion durable des ressources en eau au Québec. 16 4. Évaluation des impacts Les hypothèses de calcul utilisées dans l’évaluation des impacts des…

Mise à jour : 20 août 2025

Analyse d'impact réglementaire du Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

pdf 397 Ko allegement_fardeau_administratif_air.pdf

minérale au Québec en 2019, Institut de la statistique du Québec https://statistique.quebec.ca/fr/fichier/mines-en-chiffres-production-minerale-quebec-2019.p…

Mise à jour : 22 octobre 2021

Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques

/gouvernement/politiques-orientations/plan-quebecois-valorisation-mineraux-critiques-strategiques

valorisation des minéraux critiques et stratégiques Le gouvernement s’est fixé comme objectif de faire du Québec un chef de file de la production, de la transformation et du recyclage des minéraux…

Mise à jour : 18 février 2026

Analyse d’impact réglementaire (réserve de biodiversité d’Anticosti)

pdf 667 Ko 2023-2478-0293_air.pdf

Appréciation de l’impact anticipé sur l’emploi Le projet de règlement n’a pas d’impact sur l’emploi. Tableau 3 : Grille d’appréciation de l’impact sur…

Mise à jour : 25 janvier 2024

Analyse d’impact réglementaire – Règlements modifiant principalement le Règlement relatif à l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement de certains projets

pdf 914 Ko air-evaluation-examen-impacts-environnement-certains-projets-03-2026.pdf

pour les entreprises, en milliers de dollars Élément Impact annuel en tarification Impact annuel en formalité Impact annuel en conformité Impact annuel…

Mise à jour : 25 mars 2026

Analyse d'impact réglementaire - Amendements au Projet de loi visant à améliorer la transparence, la gouvernance et le processus démocratique de diverses associations en milieu de travail - Décembre 2025

pdf 1,29 Mo 2025-0230_air.pdf

ons et ne devraient pas engendrer d’impact substantiel sur les postes. 32 Grille d’appréciation de l’impact sur l’emploi Appréciation Nombre d’emplois…

Mise à jour : 16 mars 2026

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Analyse d'impact réglementaire - Règlement sur les frais d’inscription, de déplacement et de séjour des programmes de formation concernant les mécanismes de prévention et de participation en établissement

Analyse d’impact réglementaire des règlements modifiant le Règlement sur la redevance exigible pour l’utilisation de l’eau et le Règlement sur la déclaration des prélèvements d’eau

Analyse d'impact réglementaire du Projet de loi modifiant diverses dispositions législatives principalement aux fins d’allègement du fardeau administratif

Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques

Analyse d’impact réglementaire (réserve de biodiversité d’Anticosti)

Analyse d’impact réglementaire – Règlements modifiant principalement le Règlement relatif à l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement de certains projets

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