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en Ville est reconnue tant pour sa contribution au débat public que pour ses nombreuses publications et ses activités de formation, de sensibilisation et…

t Date du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu Frais de transport Frais d'hébergement Allocation forfaitaire But du déplacement Date…

de la bretelle d’accès au centre-ville jusqu’à la fin 2026 22 Travaux Échéancier Dalles de l’autoroute 25 et échangeur Souligny • Sortie no 4 – Montréal /…

interdites sans l’autorisation des Publications du Québec. © Gouvernement du Québec, ministère des Affaires municipales et de l’Habitation, 2025 http://www.…

suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418 529-3102 Montréal Bureau 18.200…

Régie du bâtiment du Québec, l’Institut national de santé publique du Québec, l’Institut de recherche Robert- Sauvé en santé et en sécurité du travail et la…

d’exemple, en définissant un secteur « centre-ville », la municipalité devra également en constituer un autre pour tout ce qui n’est pas compris dans son…

: Luc Fugère, tech., Ville de Rosemère Jocelyne Théorêt, Ville de Rosemère Marco Prévost, ing., Ville de Magog Roby Rodrigue, tech., Ville de Magog…

RC | Québec (Québec) G1R 5G5 | Courriel : autorisationpatrimoine@mcc.gouv.qc.ca Site Web : www.quebec.ca/gouvernement/ministere/culture-communications…

municipal du Québec (art. 569 à 578) et Loi sur les cités et villes (art.468 à 468.9) Loi sur la police (art. 74) Code municipal du Québec (art. 569 à 578)…