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PRÉLÈVEMENT DES EAUX ET LEUR PROTECTION LOI SUR LA QUALITÉ DE L’ENVIRONNEMENT (chapitre Q-2, a. 46, par. 15° et 16°, sous-par. j, et a. 95.1, 1er al., par.…

Connaissant le français* 89 85,6 % x x 15 094 60,4 % Ne connaissant pas le français 15 14,4 % x x 9 903 39,6 % Ayant déclaré une connaissance de la langue…

et de données administratives. Ce portrait montre qu’en 2016 les personnes avec incapacité âgées de 15 à 64 ans sont moins souvent en emploi que celles sans…

seize pour cent (16 %) de l’allocation de base. ARTICLE 15 ABSENCE DE PRESTATION DE SERVICES NON SUBVENTIONNÉE OU AVEC POSSIBILITÉ DE REMPLACEMENT 15.01 La…

collectivité et la détermination des paysages sensibles ............................................15 1.2.2.2 Le processus participatif…

...................................................................................................15 Plan d’action régional 2022-2023…

l’issue des appels de candidatures pour la période du 1er avril 2023 au 31 mars 2024 ................15 1.5 Désignations à une fonction de gestion…

a. 83; 2006, c. 22, a. 7. 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de renseignements.…

Introduction Le 15 mars 2024, conformément à l’article 88 de la Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la…

Québec inc. (unique mobilier de bureau) 2023-03-15 Fauteuils salle rencontre SR-302 16 2 332,96 $ 2737-6557 Québec inc. (unique mobilier de bureau) 2023-03-1…