Résultats de recherche

a. 83; 2006, c. 22, a. 7. 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul ni comparaison de renseignements.…

manque d’investissements dans les infrastructures de transport collectif (15 %) • Des offres de services parfois incohérentes (15 %) • L’accessibilité…

G$ pour accroître la productivité de l’économie québécoise • Soutenir l’innovation et la recherche (1,5 G$) - Déployer la Stratégie québécoise de la…

autorisé. 1982, c. 30, a. 14. 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de…

autre. 1982, c. 30, a. 1. 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de renseignements.…

l'expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une demande (art. 135). La Loi prévoit spécifiquement que la Commission d'accès à…

426, 428, 429, 431) s/o 10 000 3 269 871 15 368 - - 3 295 239 14 15 Contributions du siège social aux constituantes de l'UQ (520) s/o - - - - - - - - - - - -…

adolescentes et des adolescents 12 Statistiques 14 Victimes d’agression sexuelle 14 Agresseurs sexuels 15 Conséquences possibles pour les victimes 16…

boréales et le parc XIII Carte 3 : La synthèse des potentiels et des contraintes 7 Carte 4 : Les limites 15 Carte 5 : Le zonage 21 Carte 6 : Le réseau…

P P-604 1 P -5 49 482-1 P -6 04 P-922 P 543-5 P P -475 P -3 16 - - 5 P -468 551-15 1 820-6 6 P-553-2 P 550-3 483-2 P -3 15 61 4- 1 P-916-1 P-461 - - P 466-2…