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Copies des rapports d'inspection et d'infraction générale visant Mimimelon, situé au 2069, rue Saint-Louis, Montréal, Québec, H4M 1P1 - Partie 3

pdf 11,99 Mo DO_demande_acces_2026-07-17-013_Partie3_MAPAQ.pdf

Mise à jour : 17 août 2026

DAI - Tout document, courriel, compte-rendu de réunion, où il est question d’intégration (autres mots clefs : intégrés, intégrateurs) dans l’industrie porcine Période de 2010 à 2026

pdf 15,90 Mo DO_demande_acces_2026-04-22-018_MAPAQ.pdf

2 L’article 39 permet quant à lui à un organisme public de refuser de communiquer une analyse produite à l'occasion d'une recommandation faite dans le cadre…

Mise à jour : 25 mai 2026

Copie des plaintes et des rapports d'inspection pour le Super C, les Jardins du Patrimoine et le Centre de la petite enfance Abinodjic-Miguam pour les régions de l'Abitibi-Témiscamingue et du Nord-du-Québec

pdf 13,69 Mo DO_demande_acces_2026-04-24-010_MAPAQ.pdf

2 Enfin, conformément aux articles 51 et 135 de la Loi sur l’accès, nous vous informons que vous pouvez demander la révision de cette décision auprès de la…

Mise à jour : 1 juin 2026

DAI - Infos visant les contrats octroyés à CGI dans les 5 dernières années.

pdf 5,21 Mo DO_demande_acces_2026-04-22-016_MAPAQ.pdf

2 Pour toute information, vous pouvez contacter madame Marie-Josée Langlois, adjointe à la responsable de l’accès à l’information, par téléphone au…

Mise à jour : 25 mai 2026

DAI - Copie du permis du dépanneur situé au 1198, rue du Conseil, Sherbrooke, Québec, J1G 1M8

pdf 258 Ko DO_demande_acces_2026-05-04-007_MAPAQ.pdf

Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (Chapitre A-2.1) Article 51 Lorsque la demande est…

Mise à jour : 25 mai 2026

Informations concernant Bouchard Bulldogs, Domaine Bulldogs, Phoenix Bulldogs, Puppies of the North Shore et Doodles of the North Shore, et ce, depuis 2023 au 8 mai 2026

pdf 2,87 Mo DO_demande_acces_2026-05-11-018_MAPAQ.pdf

2 Pour toute information, vous pouvez contacter monsieur David Dubé, adjoint à la responsable de l’accès à l’information, par courrier électronique à…

Mise à jour : 1 juin 2026

DAI - Copies des rapports d'inspection et d'infraction générale visant le Restaurant Houston (US-77), Wal-mart 3002 et le Marché Ana

pdf 5,90 Mo DO_demande_acces_2026-05-05-009_MAPAQ.pdf

Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (Chapitre A-2.1) Article 53 Les renseignements…

Mise à jour : 25 mai 2026

DAI - Infos concernant Labrie Environmental Group ULC / Groupe environnemental Labrie SRI, situés au 175#A et 175#B, route Marie-Victorin, Lévis, Québec, G7A 2T3

pdf 1,16 Mo DO_demande_acces_2026-04-30-015_MAPAQ.pdf

Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (Chapitre A-2.1) Article 53 Les renseignements…

Mise à jour : 25 mai 2026

DAI - Copie du permis visant SG Minicozzi Inc./Cafe Bistro Napoli, situé au 8865, rue Hochelaga, Montréal et autres informations (p.j.)

pdf 402 Ko DO_demande_acces_2026-04-17-010_MAPAQ.pdf

Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (Chapitre A-2.1) Article 1 La présente loi s'applique…

Mise à jour : 19 mai 2026

DAI - Infos concernant les DAF visant l'expérimentation ou à l'analyse de l'utilisation de plastiques dégradables par le biais du Programme Prime Vert et autres

pdf 212 Ko LE_demande_acces_2026-04-13-005_MAPAQ.pdf

https://media.mapaq.gouv.qc.ca/projets_recherche_innovation_secteur_bioalimentaire/#/ mailto:accesinformation@mapaq.gouv.qc.ca Loi sur l’accès aux documents…

Mise à jour : 11 mai 2026

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