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cas échéant, de la modifier. Ce rapport est déposé dans les 15 jours suivants devant l’Assemblée nationale ou, si elle ne siège pas, dans les 15 jours de la…

tableaux Tableau 1. Constructeurs automobiles assujettis à la norme VZE* __________________________ 15 Tableau 2. Évolution du nombre de véhicules…

des unités aménagées. Nous tenons à préciser que pour le refuge biologique 08351R020, un portrait spécifique est transmis (DO1). Celui-ci a été produit pour…

____ Q_VALSE10 *Autocomplétée* /*Contient les choix de réponse de la SE102021 */ 1=Moins de 15 000 $ 2=De 15 000 $ à 24 999 $ 3=De 25 000 $ à 34 999 $ 4=De…

au niveau expert est transmise à l’association à raison de deux (2) fois par année, soit au 15 avril et au 15 octobre. 7-1.08 Aux fins de la détermination du…

jeune qu’il se mobilise environ 15 heures par semaine dans le cadre de sa participation au SSJ. Cela dit, l’intensité peut être variable en fonction du…

effectuées dans la province. Pertinence de l’indicateur par rapport à d’autres objectifs ou enjeux spécifiques du Plan d’agriculture durable 2020-2030 •…

catastrophes nous enseignent et pourquoi notre avenir en dépend Conférence de clôture 18 octobre / 11 h 15 / Local 200AB Sommes-nous condamnés? En tant…

d’accès à l’information Monsieur, Nous faisons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 15 décembre 2021. Vous trouverez ci-jointe une copie…

sociétés d’État, comme Hydro-Québec, pourront se prévaloir. Il s’agit d’un crédit remboursable égal à 15 % du coût en capital des investissements admissibles…