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Demandes d'accès aux documents et réponses transmises 2024

/gouvernement/ministeres-organismes/culture-communications/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2025/annee-2024

à obtenir copie des budgets des directions régionales du ministère de la Culture et des Communications (MCC), soit pour l’année 2023-2024, pour chacune des 17 directions régionales du MCC, une liste…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Public accounts 2015-2016 - Volume 2

pdf 9,91 Mo CPTEN_vol2-2015-2016.pdf

department responsible for the fund. The funds’ financial data is accounted for in accordance with the Directive sur les conventions comptables du…

Mise à jour : 7 septembre 2021

Programme de soutien à la standardisation des données

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/soutien-standardisation-donnees/appel-projets-soutien-standardisation-donnees

besoin d’assistance ou d’information, veuillez communiquez avec votre direction régionale ou écrivez-nous par courriel. Directions régionales du ministère de la Culture et des Communications…

Mise à jour : 4 décembre 2025

Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

pdf 1,53 Mo evaluation_effets_petraas.pdf

ambivalence. 3. Direct persuasion is not an effective method for resolving ambivalence. 4. The counselling style is generally a quiet and eliciting one. 5.…

Mise à jour : 8 juin 2023

Pêches et aquaculture en nouvelles

pdf 557 Ko BU_peches-aquaculture_avril-mai-2022_MAPAQ.pdf

joindre votre direction régionale ou la Direction de l’innovation, dont les coordonnées figurent ci-dessous : DIRECTION RÉGIONALE DE LA CÔTE-NORD 418…

Mise à jour : 25 septembre 2025

L'aménagement et l'écomobilité – Partie 2

pdf 4,34 Mo amenagement_ecomobilite_partie_2.pdf

en libre-service; Accorder un crédit de taxe ou une subvention pour de nouveaux im- meubles intégrant un abribus ou des équipements pour les cyclistes;…

Mise à jour : 12 décembre 2011

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Famille

pdf 1,31 Mo MFA-RAG_2023-2024.pdf

FAMILLE Cette publication a été réalisée par la Direction générale du bureau de la sous-ministre et du secrétariat général en collaboration avec la Direction…

Mise à jour : 25 septembre 2024

20250917 008000 Contrat (version administrative) 1er avril 2025

pdf 1,39 Mo Brochure_YZ.pdf

est automatiquement transféré. Service de remboursement direct des frais de médicaments Le régime inclut le service de remboursement directement à la…

Mise à jour : 9 décembre 2025

Nouveau programme d’aide aux personnes âgées pour le paiement des taxes municipales

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2015/n-9-16-octobre-2015

résidences serait de 12,5 %, la partie de l’augmentation subie par une résidence qui serait visée par le crédit serait celle qui excède une hausse de 20,0 %, soit 12,5 % plus 7,5 %. Le taux de taxes…

Mise à jour : 11 mars 2025

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information au ministère de la Cybersécurité et du Numérique

/gouvernement/ministeres-organismes/cybersecurite-numerique/cadre-legal-transparence/acces-information-3/demandes-acces

Documents transmis 01-2024-2025 Descriptions d’emploi : chef de division et chef d’équipe à la Direction de la gestion du traitement et du stockage 18 avril 2024 24 avril 2024 Décision (PDF 6.35 Mo)…

Mise à jour : 25 octobre 2024

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Public accounts 2015-2016 - Volume 2

Programme de soutien à la standardisation des données

Rapport sur L’effet du Programme d’évaluation, de traitement et de recherche pour les auteurs d’agression sexuelle (PETRAAS)

Pêches et aquaculture en nouvelles

L'aménagement et l'écomobilité – Partie 2

Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de la Famille

20250917 008000 Contrat (version administrative) 1er avril 2025

Nouveau programme d’aide aux personnes âgées pour le paiement des taxes municipales

Documents transmis dans le cadre d'une demande d'accès à l'information au ministère de la Cybersécurité et du Numérique

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