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Données sur la représentativité des personnes noires au sein des unités des ressources humaines

pdf 245 Ko Information-nombre-personnes-noires-RH-MRIF-20221221-002.pdf

la Direction des ressources humaines 14 0 ND Autres employés de la Direction des ressources humaines 15 1 ND Source : SAGIR au 30 novembre 2022 1 La…

Mise à jour : 12 janvier 2023

Données détaillées des policiers ayant un historique d'inconduite sexuelle, de violence conjugale ayant reçu une promotion après les faits

pdf 413 Ko 2026-10043.pdf

l’information, des relations avec les citoyens et de la gestion documentaire PAR COURRIEL Québec, le 15 janvier 2026 N/Réf. : 2026-10043 OBJET : Votre…

Mise à jour : 10 février 2026

Nombre de tolérances d’engagement accordées à des enseignants en formation professionnelle dans le réseau public et privé, pour la période du 1er janvier 2019 à aujourd’hui.

pdf 348 Ko 24-485_Diffusion.pdf

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 novembre 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande…

Mise à jour : 25 novembre 2024

Bilan_2010-2015_sante_bien-etre_animaux.indd

pdf 3,87 Mo RA_bilan_2010-2015_sante_bienetre_animaux_MAPAQ.pdf

BIEN-ÊTRE DU CHEPTEL PAR LA PRÉVENTION ET LA GESTION DES MALADIES • Mesures de prévention globales et spécifi ques. • Programmes intégrés de prévention, de…

Mise à jour : 25 août 2022

Rapport de suivi de la consultation publique sur la PAFIO 2023-2028 - Bas Saint-Laurent

pdf 764 Ko RA_suivi_PAFIO_BSL_2023-2028_juillet.pdf

PAFIO (2023-2028) Unités d’aménagement : 011-71 et 012-72 Consultation publique tenue du 21 juin au 15 juillet 2023 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET…

Mise à jour : 22 août 2024

Guide permis de vente en gros de produits carnés

pdf 1,39 Mo GM_guide_vente_produits_viande_MAPAQ.pdf

descriptif 13 4 - Matériaux de recouvrement des planchers, des murs, des plafonds, des portes et des cadres 15 5 - Plans 16 SECTION C 19 INFORMATION…

Mise à jour : 12 mars 2026

Procédure de participation Novoclimat - Volet Maison

pdf 634 Ko procedure-participation-novoclimat-maison.pdf

Inspections complémentaires ____________________________________ 15 5.2.4 Inspections supplémentaires ____________________________________ 15 5.2.5 Soutien…

Mise à jour : 3 juin 2025

Politique générale du Comité consultatif du travail et de la main-d’oeuvre concernant la confection et la gestion de la liste des arbitres

pdf 876 Ko PO_CCTM.pdf

...................................... 15 Formation continue ................................................................................................…

Mise à jour : 25 octobre 2023

Améliorer l’accessibilité des soins dentaires aux personnes en fauteuil roulant

pdf 653 Ko Rapport_M_Bedos_accessibilite_soins_dentaires.pdf

du Québec soient sensibilisés : aux questions de handicap et d'inclusion sociale, aux besoins spécifiques des personnes à mobilité réduite, et à la…

Mise à jour : 24 juillet 2024

Mémoire sur le Règlement modifiant le Règlement sur les vignettes d’identification pour l’utilisation des espaces de stationnement réservés aux personnes handicapées

pdf 201 Ko 2023-0116_memoire.pdf

motocyclette ou d’un cyclomoteur dans un espace réservé aux personnes handicapées3 (l’Arrêté) a été pris le 15 août 2018 afin d’autoriser 1 RLRQ, c. C-24.2,…

Mise à jour : 5 juillet 2023

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Nombre de tolérances d’engagement accordées à des enseignants en formation professionnelle dans le réseau public et privé, pour la période du 1er janvier 2019 à aujourd’hui.

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Rapport de suivi de la consultation publique sur la PAFIO 2023-2028 - Bas Saint-Laurent

Guide permis de vente en gros de produits carnés

Procédure de participation Novoclimat - Volet Maison

Politique générale du Comité consultatif du travail et de la main-d’oeuvre concernant la confection et la gestion de la liste des arbitres

Améliorer l’accessibilité des soins dentaires aux personnes en fauteuil roulant

Mémoire sur le Règlement modifiant le Règlement sur les vignettes d’identification pour l’utilisation des espaces de stationnement réservés aux personnes handicapées

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