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Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10855

pdf 37 Ko AINFR_2025-10855.pdf

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

Mise à jour : 20 mai 2025

Sens et effets de l’éducation en prison

pdf 1,92 Mo 241001-RapportCompletRecherche.pdf

mois Entre 15% et 30% Normand Plusieurs dont au fédéral 18 à 21 mois Entre 15 et 30% Dave Quelques-unes au provincial 18 à 21 mois Entre 15% et 30% Paul…

Mise à jour : 2 octobre 2024

Lignes directrices de mise en application concernant le Règlement sur la diffusion de l’information et sur la protection des renseignements personnels

pdf 719 Ko Lignes_directrices_Application_2015.pdf

particulière de la Direction générale de l'administration du ministère du Conseil exécutif, de la Direction des communications du ministère du Conseil…

Mise à jour : 4 février 2025

Modifications au Règlement sur l’autorisation d’aliénation ou d’utilisation d’un lot sans l’autorisation de la Commission de protection du territoire agricole du Québec

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2023/n-6-27-juin-2023

ferme (art. 15), de l’utilisation d’un espace dans une résidence à des fins commerciales ou d’exercice d’une profession (art. 19) et lors de l’utilisation d’une résidence comme gîte touristique (art.…

Mise à jour : 17 juillet 2025

Expositions itinérantes

/culture/aide-financiere/aide-aux-projets-appel/appel-projets-soutien-exposition-permanentes-itinerantes/programme-complet/volet-2-expositions-itinerantes

établi par le Ministère. Sélection des demandes L’évaluation de la demande est réalisée par le Ministère. Celui-ci peut, au besoin, recourir à de l’expertise externe. Le cas échéant, le Ministère…

Mise à jour : 9 octobre 2025

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10004

pdf 64 Ko AINFR_2025-10004.pdf

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

Mise à jour : 27 février 2025

Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Mai 2020

pdf 2,39 Mo RA-engagement-mai-2020.pdf

2021-2022 30 000 2020-2021 20 000 2021-2022 26 950 2020-2021 29 902 2021-2022 20 000 2020-2021 23 436 2021-2022 23 437 2020-2021 39 149 2021-2022 39 149 51…

Mise à jour : 23 mars 2021

Appel à projets coopération bilatérale Québec-Jalisco

/gouvernement/relations-internationales/appels-projets-international/quebec-jalisco

ion avec les ministères sectoriels québécois concernés. Les renseignements soumis dans le cadre du présent appel à projets pourraient donc être communiqués à ces ministères. Le ministère des…

Mise à jour : 14 mai 2025

Équipe de production

pdf 859 Ko PE04-570F0-Photographie.pdf

connaissance. Art et esthétique En art et esthétique, l’intention éducative est de favoriser le développement de la culture générale de l’étudiant ou de…

Mise à jour : 21 octobre 2022

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-10208

pdf 1,49 Mo AINFR_2025-10208.pdf

Mazda CX-90 PHEV mis à la disposition du ministère des Finances. « • Le nombre de bornes de recharge pour véhicules électriques mis à la disposition du …

Mise à jour : 27 février 2025

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