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Demande partiellement acceptée 13 1 0 9, 15, 31, 33, 34, 37, 39, 53, 54, 59, 88 Demande entièrement refusée 10 0 0 9, 34, 37, 39, 41 par.3 Autresb 150 5 0 1,…

correspondance : français) selon l'âge au 30 septembre. 23 25 21 14 15 26 20 27 20 15 15 22 26 21 27 21 15 15 28 20 27 24 25 21 15 15 17 28 19 27 22 24…

informationnelles 15,0 (15,7) 15,0 30,7 Total des immobilisations 15,0 (15,7) 15,0 30,7 Prêts, placements, avances et autres coûts - - - - Total des…

. La population étudiante constitue le groupe qui signale le moins les actes commis à son égard15, 16. 15. Manon BERGERON, et collab., Violences sexuelles en…

sme et à la traite de personnes par région 15, Québec, 2019 p p : données provisoires Source : ministère de la Sécurité publique. Données du Programme DUC…

renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1) Monsieur, La présente fait suite à votre demande, reçue le 15 avril 2020, visant à obtenir : Copie des…

(Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 15 décembre 2025 N/Réf. : 2025-12963 OBJET: Votre…

ents personnels (RLRQ, chapitre A-2.1) Madame, Nous faisons suite à votre demande d’accès reçue le 15 février 2023, visant à obtenir les données sur les…

d’écoles Primaire Secondaire Publiques 16 12 Privées 2 2 Issues d’une communauté autochtone 0 1 Total 18 15 Personnel enseignant impliqué dans la mise en…

exigerait la comparaison de plusieurs documents. Nous invoquons à l’appui de notre décision l’article 15 de la Loi sur l’accès. En réponse au deuxième volet,…