Résultats de recherche

La Compagnie Marie Chouinard Mémoire déposé par la Compagnie Marie Chouinard dans le cadre des consultations menées par Ministère de la Culture et des…

MÉMOIRE DU CONSEIL QUÉBÉCOIS DU THÉÂTRE DÉPOSÉ DANS LE CADRE DU PROCESSUS DE RÉVISION DES LOIS SUR LE STATUT DE L’ARTISTE JANVIER 2021 2 1. Le Conseil…

Mémoire de Culture Gaspésie Déposé dans le cadre du processus de révision des lois sur le statut de l’artiste Févier 2021 2 Présentation de Culture Gaspésie…

1 2 3 4 De : Gabrielle Paquette A : Tommy Simon Pelletier Objet : TR: Avis d"intention de démolition Date : 5 juillet 2022 16:35:28 Gabrielle Paquette…

Demande en vertu de la Loi sur l'accès - 2303034-505 Objet : Le demandeur souhaite obtenir copie des documents suivants pour le ministère de la Culture et…

2 • L’article 22 qui précise qu’un organisme public peut refuser de communiquer un secret industriel qui lui appartient. Il peut également refuser de…

Secrétariat général et bureau de la sous-ministre Édifice Guy-Frégault 225, Grande Allée Est Bloc C, 1er étage Québec (Québec) G1R 5G5 Téléphone : 418…

Secrétariat général et bureau de la sous-ministre Édifice Guy-Frégault 225, Grande Allée Est Bloc C, 1er étage Québec (Québec) G1R 5G5 Téléphone : 418…

2304036-036 Plan 2304036-036 Plan 2