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Les orientations du gouvernement en matière d'aménagement, la proteciton du territoire et des activités agricoles – Addenda au document complémentaire révisé

pdf 173 Ko orientations_amenagement_agricole_addenda.pdf

.................................................................................................. 15 Les paramètres pour la détermination des distances…

Mise à jour : 19 juillet 2010

Le Bacillus sphaericus, Utilisation pour le contrôle des moustiques

pdf 406 Ko bacillus-sphaericus-utilisation-contrele-moustiques.pdf

Present Status of Bacillus sphaericus. Israel Journal of Entomology. 23:9-15. Davidson, E.W. et A.A. Yousten. 1990. Chapitre 15. The Mosquito Larval Toxin of…

Mise à jour : 3 août 2021

Analyse d'impact réglementaire sur les amendements concernant le projet de Loi modifiant la Loi sur l’assurance automobile, le Code de la sécurité routière et d’autres dispositions

pdf 1,19 Mo 2022-0097_air.pdf

du bilan routier par la diminution de la fatigue au volant. Exigences spécifiques Aucune adaptation n’est prévue spécifiquement pour les petites et moyennes…

Mise à jour : 26 mai 2022

Rapport – Examen des programmes d’aide financière en infrastructures municipales

pdf 3,59 Mo RAP_Infras2018_VF.pdf

conditions favorables à la concrétisation des projets municipaux. De plus, le MAMOT accompagne spécifiquement les plus petites municipalités dans le…

Mise à jour : 14 mars 2023

Front commun- QuébecZeN

pdf 3,44 Mo front-commun-quebeczen.pdf

Création d’un groupe d’action ou d’une coopérative offrant des solutions d’écomobilité. 15. Électrification du transport : 15.1 - À défaut de se déplacer à…

Mise à jour : 24 novembre 2020

Rapport sur le financement des services publics - 2021-2022

pdf 860 Ko MINFR_rapportFSP2021-2022.pdf

fixation Droits et permis Établissements d’enseignement privés 1 7 15 % 1 5 15 % CS Sous-total 1 7 15 % 1 5 15 % TOTAL 1 7 15 % 1 5 15 % Annexe I : Tableaux…

Mise à jour : 26 juin 2024

Programme d’apprentissage en milieu de travail – Assembleur ou assembleuse de portes et de fenêtres – Carnet d’apprentissage

pdf 830 Ko CARAPP_assembleur_portes_fenetres.pdf

d’assemblage 1.3 Reconnaître les produits finis et leur utilité 1.4 Appliquer les normes de l’entreprise 1.5 Faire la mise en course de la machine 1.6 Couper…

Mise à jour : 8 décembre 2023

2023-159 – Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

pdf 8,35 Mo DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf

2026 pour en arriver à 15 ng/m3 à la fin de 2027. Ceci est nettement au-dessus de la norme provinciale de 3 ng/m3. Tel que stipulé par la Santé publique, un…

Mise à jour : 11 janvier 2024

Mémoire concernant l'Adoption d’un décret concernant la déclaration d’une zone d’intervention spéciale afin de permettre l’aménagement et la poursuite de l’exploitation d’un lieu d’enfouissement technique sur certains lots situés sur l

pdf 49 Ko amenagement_exploitation_enfouissement_technique_drummondville_memoire1.pdf

y ont assisté en ligne. De plus, le MELCC a créé une boîte courriel spécifique au projet de ZIS et a reçu 141 courriels entre le 15 juillet et le 25 août…

Mise à jour : 24 septembre 2021

Microsoft PowerPoint - R21163v2p4MCE(COVID19-7).pptx

pdf 2,74 Mo Rapport_final_post-campagne_mai_2021.pdf

pas 15 Près de quatre internautes québécois sur cinq (79 %) ont été en mesure de comprendre le message véhiculé par la campagne en lien avec la vaccination.…

Mise à jour : 13 juillet 2021

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Rapport sur le financement des services publics - 2021-2022

Programme d’apprentissage en milieu de travail – Assembleur ou assembleuse de portes et de fenêtres – Carnet d’apprentissage

2023-159 – Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

Mémoire concernant l'Adoption d’un décret concernant la déclaration d’une zone d’intervention spéciale afin de permettre l’aménagement et la poursuite de l’exploitation d’un lieu d’enfouissement technique sur certains lots situés sur l

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