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Rapport actuariel au 31 décembre 2021

pdf 2,01 Mo RAP_Acturiel_2021-12.pdf

âge. La figure 3 présente les ISF au Québec depuis 1980. Figure 3 – Indice synthétique de fécondité au Québec, 1980-2026 Source : Institut de la statistique…

Mise à jour : 14 mai 2025

Déclaration mensuelle - Évaluation des revenus et des biens d'u travailleur autonome

pdf 0,93 Mo FO-SR-2586-eval-revenus-biens-trav-auton.pdf

de début des activités Numéro d’entreprise au Québec (NEQ) Date de début des activités Numéro d’entreprise au Québec (NEQ) Numéro de taxe de vente du Québec…

Mise à jour : 26 octobre 2022

30000_fr_br_Employés actifs

pdf 0,98 Mo Brochure_fonctionnaires_syndiques.pdf

NT DU QUÉBEC RATTACHÉ AUX GROUPES SUIVANTS DE LA FONCTION PUBLIQUE : S.F.P.Q. : SYNDICAT DE LA FONCTION PUBLIQUE ET PARAPUBLIQUE DU QUÉBEC S.P.E.Q. :…

Mise à jour : 17 mars 2026

Établissement de la richesse foncière uniformisée des municipalités locales pour les exercices municipaux 2023 à 2025

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2022/n-20-17-octobre-2022

l’Institut de technologie agricole du Québec (ligne 808); les valeurs non imposables des immeubles Lire le contenu de la note numéro 9 d’un CÉGEP ou d’une université (ligne 809) multipliées par 100 %…

Mise à jour : 11 mars 2025

Présentation format lettre portrait sans descripteur

pdf 473 Ko Energir.pdf

réseau. Énergir, en tant que deuxième plus grand distributeur d’énergie au Québec et principal distributeur gazier, estime que le Québec doit en priorité…

Mise à jour : 20 février 2026

Programme de soutien aux organismes de promotion

/aide-financiere/participation-personnes-handicapees/programme-soutien-organismes-promotion

de promotion, communiquez avec l'Office des personnes handicapées du Québec. Joindre l’Office des personnes handicapées du Québec sop@ophq.gouv.qc.ca Sans frais : 1 866 680-1930 À consulter…

Mise à jour : 31 octobre 2025

Bourses de soutien à la persévérance et à la réussite des stagiaires

/education/aide-financiere-aux-etudes/bourses-soutien-stagiaires

réaliser au Québec. Voir plus Faire une demande Faire une demande de bourse pour les stagiaires qui sont au dernier stage obligatoire de leur formation. Voir plus Versement et relevé d'impôt La…

Mise à jour : 6 septembre 2024

Guide sur le regroupement de centres de la petite enfance - Directive - Février 2022

pdf 552 Ko guide-regroupement-CPE.pdf

Ministère de la Famille 425, rue Jacques-Parizeau, 4e étage Québec (Québec) G1R 4Z1 Ligne sans frais : 1 855 336-8568 © Gouvernement du Québec Ministère de…

Mise à jour : 26 septembre 2024

Budget de dépenses 2026-2027 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

pdf 2,61 Mo 2_plans_annuels_gestion_depenses_mo.pdf

Archives nationales du Québec ISBN : 978-2-555-03389-4 (imprimé) ISBN : 978-2-555-03373-3 (en ligne) ISSN 1498-5241 (imprimé) ISSN 1929-1175 (en ligne) ©…

Mise à jour : 18 mars 2026

Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Finances

pdf 4,43 Mo MINFR_RAG2024-2025.pdf

des services en ligne permettra aux clients de faire des transactions en tout temps selon leurs besoins. Indicateur 12 : Taux d’utilisation des services en l…

Mise à jour : 9 octobre 2025

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Programme de soutien aux organismes de promotion

Bourses de soutien à la persévérance et à la réussite des stagiaires

Guide sur le regroupement de centres de la petite enfance - Directive - Février 2022

Budget de dépenses 2026-2027 - Plans annuels de gestion des dépenses des ministères et organismes

Rapport annuel de gestion 2024-2025 du ministère des Finances

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