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ressources humaines (consultants, employés, gestionnaires, etc.) 0 0 Coûts pour les ressources spécifiques (ex. : trousses, outils, publicité, etc.) 0 0…

Monsieur, Nous accusons réception et donnons suite à votre demande d’accès à l’information, reçue le 15 juillet 2024 par courrier électronique, par laquelle…

d’accès à l’information Madame, Nous faisons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 15 février 2022. Vous trouverez ci-jointe une copie des…

d’accès à l’information Madame, Nous faisons suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 15 février 2022. Le document visé par votre demande fait…

les informations demandées. Il est à noter que les tableaux ont été produits, en vertu de l’article 15 de la Loi sur l’accès, à partir des informations des…

comité interministériel s’est réuni officiellement aux dates suivantes : 2017 : 26 octobre, 7 novembre, 15 décembre. 2018 : 17 janvier, 12 février, 20…

nécessiterait de procéder à la comparaison de données à partir de plusieurs documents. Suivant l’article 15 de la Loi sur l’accès, nous ne pouvons donc…

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 septembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande…

cours pour ce type d’infraction. En raison de ce qui précède, le DPCP ne dispose pas de données spécifiques concernant les demandes d’intenter pour la…

avec les yeux, garder les paupières écartées et rincer doucement et lentement avec de l’eau pendant 15 à 20 minutes. Apporter l’étiquette du contenant ou…