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visible? Personnes autres que les personnes autochtones, qui ne sont pas de race blanche ou qui n’ont pas la peau blanche. Oui ❒ Non ❒ Êtes-vous une personne…

Règles de l’occupation 2024-2025 Bureaux coordonnateurs et personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial FAITS SAILLANTS Ce…

des renseignements scolaires – Études à temps partiel 2204 (1 de 2) Ce formulaire est destiné à la personne qui, pour une période d’études pour laquelle elle…

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(juillet à septembre 2023, octobre à décembre 2023, janvier à mars 2024) - Dépenses liées à des personnes pour 2022-2023 o Dépenses pour véhicule de fonction…

sans les identifier, combien de personnes victimes d’erreurs judiciaires ont fait des demandes d’indemnisation en vertu des Lignes directrices…

peuvent s'échelonner sur plus d'un trimestre. Aucun frais pour ce trimestre DÉPENSES LIÉES À DES PERSONNES Frais de déplacement à l'étranger…

n d’exposition au VIH, des poursuites criminelles ne devraient être intentées à l’endroit de la personne se livrant à une activité sexuelle sans révéler sa…

des Transports du Québec ROP 03 : Regroupement des organismes de personnes handicapées de la région 03 RPHV : Regroupement des personnes handicapées…