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2023-224 – Diverses communications détenues au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation entre 1996 et 2002

pdf 343 Ko DAI_2023-224_communications_mamh.pdf

Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 15 avril 2024 Monsieur, Nous donnons suite à votre…

Mise à jour : 15 avril 2024

2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

pdf 513 Ko DAI_2024-011_memoire_projet_loi_57.pdf

Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040 www.mamh.gouv.qc.ca Québec, le 15 avril 2024 Madame, Nous accusons réception et…

Mise à jour : 15 avril 2024

24-174_Diffusion.pdf

pdf 324 Ko 24-174_Diffusion.pdf

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 juillet 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande…

Mise à jour : 19 juillet 2024

Forêt rare du Lac-des-Vents, cédrière sur tourbe

pdf 400 Ko foret-rare-lac-vents.pdf

Finalement, les cèdres de cette forêt portent en eux un bagage génétique qui est probablement unique et spécifique à cette population isolée. Dans un…

Mise à jour : 6 février 2025

Congrès de la cancréologie

pdf 1,41 Mo 9h30_mawlugutinej.pdf

communauté : 11 cliniques organisées avec succès en 1 an. (nouvelles infrastructures) • Formations spécifiques pour les professionnels autochtones offertes…

Mise à jour : 19 décembre 2025

Toute documentation concernant les « types » de départ volontaire (notamment les « démissions ») qui sont inclus dans les données indiquant « Le taux de départ volontaire (taux de roulement) du personnel régulier », ainsi que ces mêmes donnée

pdf 295 Ko 23-330_Diffusion.pdf

2021-2022 2022-2023 Démission 37 16 6 12 14 22 44 35 22 34 42 Retraite 3 3 3 1 Total général 40 16 9 15 14 23 44 35 22 34 42 Avis de recours À la suite d’une…

Mise à jour : 13 novembre 2023

Effectif et la proportion des élèves du secondaire inscrits dans le programme Sport-études fréquentant des établissements scolaires, qu'ils soient publics ou privés dans la province de Québec pour les années 2020-2021 à 2023-2024.

pdf 332 Ko 24-24_Diffusion.pdf

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 mai 2024 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à…

Mise à jour : 23 mai 2024

Faits saillants de l’évaluation de mi-parcours de la Politique de l’activité physique, du sport et du loisir, Au Québec, on bouge!

pdf 293 Ko Politique-activite-physique-sport-loisir-faits-saillants.pdf

important de noter que les objectifs et les cibles de la PAPSL ne reposent pas sur une enquête spécifique qui établit des valeurs de référence claires. Cet…

Mise à jour : 20 août 2025

Guide élaboré par le ministre de l’Éducation portant sur la conservation des renseignements et documents nécessaires aux Centres de services scolaires pour le suivi des personnes travaillant avec des élèves ou des handicapés ayant commis des comp

pdf 325 Ko 24-438_Diffusion.pdf

que des élèves ou des handicapés, conformément à l’article 258.4 de la Loi 47. En effet, l’article 15 de la loi 47 modifiant l’article 258.4 n’est pas encore…

Mise à jour : 18 novembre 2024

Toutes les communications ou documents reçus (incluant les rapports ou redditions de compte) provenant du Centre de services scolaire des Laurentides entre le 1er juillet 2025 et le 31 octobre 2025 et qui concernent les règles budgétaires.

pdf 337 Ko 25-633_Diffusion.pdf

(Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 décembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande…

Mise à jour : 5 janvier 2026

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2024-011 – Partie accessible au public du mémoire déposé le 10 avril 2024 au Conseil des ministres relativement au projet de loi 57, Loi édictant la Loi visant à protéger les élus et à favoriser l’exercice sans entraves de leurs fonctions

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Forêt rare du Lac-des-Vents, cédrière sur tourbe

Congrès de la cancréologie

Toute documentation concernant les « types » de départ volontaire (notamment les « démissions ») qui sont inclus dans les données indiquant « Le taux de départ volontaire (taux de roulement) du personnel régulier », ainsi que ces mêmes donnée

Effectif et la proportion des élèves du secondaire inscrits dans le programme Sport-études fréquentant des établissements scolaires, qu'ils soient publics ou privés dans la province de Québec pour les années 2020-2021 à 2023-2024.

Faits saillants de l’évaluation de mi-parcours de la Politique de l’activité physique, du sport et du loisir, Au Québec, on bouge!

Guide élaboré par le ministre de l’Éducation portant sur la conservation des renseignements et documents nécessaires aux Centres de services scolaires pour le suivi des personnes travaillant avec des élèves ou des handicapés ayant commis des comp

Toutes les communications ou documents reçus (incluant les rapports ou redditions de compte) provenant du Centre de services scolaire des Laurentides entre le 1er juillet 2025 et le 31 octobre 2025 et qui concernent les règles budgétaires.

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