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48 Direction du soutien à la performance organisationnelle 9 Direction des ressources financières 15 Direction des ressources humaines 38 Total 137 Le…

t de procéder à des comparaisons de renseignements ou des calculs. En effet, en vertu de l’article 15 de la Loi sur l’accès, nous vous rappelons que le droit…

d'emploi au 27 décembre 2023) / Minorités visibles et autochtones : informations connues à SAGIR au 15 décembre 2023, extraites le 18 décembre 2023.…

Ce comité toujours existant a produit des recommandations14 qui ont été à l’origine des modifications15 apportées au Code criminel en 2011, et visant à…

(1 heure)[14] 13 719 heures de vidéos Nombre d’heures moyen des interventions[14] Pénales (15 min) 390 410[15] Criminelles (30 min) 166 583[16] Autres…

organisme public qui emploie au moins 50 personnes ainsi que chaque municipalité qui compte au moins 15 000 habitants adopte un plan d’action annuel. De plus…

parents ou le régime choisi. Le tableau 15 présente les taux d’utilisation en fonction de la participation d’un seul ou des deux parents et du choix du…

Annexe 1 : Ordres professionnels visés ............................................................. 15 Annexe 2 : Méthodologie de l’enquête…

lorsqu’ils sont assis dans une salle où sont présentés des arts de la scène et qu’une distance de 1,5 mètre est maintenue. / 3 7. Devons-nous respecter des…

complet du pont est requis. 2. CONSULTATION 2.1 Modalités de consultation Le Ministère a réalisé, du 15 au 28 janvier 2024, une consultation publique portant…