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Programme de crédit de taxes foncières agricoles (PCTFA)

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2017/n-2-17-fevrier-2017

comportant le nouveau taux de crédit applicable (78 %). Le MAPAQ ne fournira aucun nouveau fichier d’indication de paiement et, dans tous les cas, il procédera aux ajustements directement auprès des…

Mise à jour : 11 mars 2025

Cahier des normes et des directives de présentation du SIFU

pdf 1,75 Mo Cahier-normes-directives-SIFU_.pdf

sociaux X X X Personnel de direction (900 à 909) 900 Direction : salaires réguliers X X 901 Direction : salaires non réguliers X X 902 Direction : primes…

Mise à jour : 30 juin 2025

Psychologues

/emploi/informer-metier-profession/ordres-professionnels/admission-professions/porter-plainte/plaintes-examinees/psychologues

personnes formées hors Québec sans autre appartenance professionnelle préalable, l’absence d’accès direct et unique au permis de psychothérapeute au Québec (sans appartenance préalable à une…

Mise à jour : 13 février 2026

En lien avec le Rapport du Comité québécois sur le développement du hockey - « Le hockey, notre passion » , tous tableaux de suivi des recommandations à jour, correspondance par lettres et par courrier électronique entre Hockey Québec et le Mini

pdf 2,94 Mo 23-684_Diffusion.pdf

place une direction technique consacrée au développement féminin du hockey HQ, Égale Action N/A Responsabilité de Hockey Québec Responsabilité de Hockey…

Mise à jour : 18 juin 2024

Programme éducatif CAPS-II destiné aux élèves âgés de 16 à 21 ans

pdf 1,36 Mo Programme-CAPS-II.pdf

destiné aux élèves âgés de 16 à 21 ans Coordination et rédaction Direction des services à l’élève et de l’adaptation scolaire Direction générale des services…

Mise à jour : 28 août 2025

Modalités d’application 2025-2028 du Programme en efficacité du transport maritime, aérien et ferroviaire (PETMAF)

pdf 507 Ko PETMAF_Modalites_2025-2028.pdf

2025-2028 Septembre 2025 Cette publication a été réalisée par la Direction générale du transport ferroviaire et maritime et éditée par la Direction générale…

Mise à jour : 28 novembre 2025

Programme de soutien au virage numérique des activités, des attractions et des événements touristiques québécois - Activités, attraits et événements

/tourisme-loisirs-sport/services-industrie-touristique/aide-financiere/programme-soutien-virage-numerique-activites-attractions-evenements-touristiques-quebecois/activites-attraits-et-evenements

sectorielles, sauf lorsqu’elles agissent à titre de promoteurs de projets collectifs au bénéfice direct d’entreprises admissibles; Sociétés d’État ou entreprises détenues majoritairement par une…

Mise à jour : 6 février 2026

Portrait de l'industrie de l'ameublement

/gouvernement/ministeres-organismes/economie/publications/portraits-industries/ameublement

milliard de dollars Lire le contenu de la note numéro 4 , soit 23 % de la valeur des ventes. un PIB direct de 1,54 milliards de dollars Lire le contenu de la note numéro 5 . Associations et…

Mise à jour : 3 février 2026

Document relatif à la directive CCQ 111.01 – Absence d’un constat de naissance signé par un médecin ou une sage-femme ainsi que documents, procédures, directives et notes utilisés par vos employés concernant l’analyse d’une déclaration de n

pdf 7,79 Mo AI_M20242756_Directive_CCQ-111.01_Constat_Naissance_Signe_MESS.pdf

à la directive CCQ 111.01 – Absence d’un constat de naissance signé par un médecin ou une sage- femme. • À ce jour, j’aimerais que vous me transmettiez tous…

Mise à jour : 18 avril 2024

Régime budgétaire et financier des collèges privés 2025-2026

pdf 1,60 Mo Regime-budgetaire-cegeps-prives_2025-2026-sept2025.pdf

ANNÉE SCOLAIRE 2025-2026 Septembre 2025 Coordination et rédaction Direction de la programmation budgétaire et du financement Direction générale du…

Mise à jour : 26 septembre 2025

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